De même, la parka ZARA comprend une poche boutonnée au niveau de la poitrine, et des poches avant qui ne sont pas biseautées.

MINUTE N°25/21 Du 09 Janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 20/00200 - N° Portalis DBWR-W-B7E-MTRZ Grosse délivrée à: Me Julie DE VALKENAERE expédition délivrée à: Maître [V] ZAGO

Une lettre d'observation a été présentée le 12 octobre 2023 par Me Zago pour la SARL Imm'Extenso et non communiquée. Vu les autres pièces du dossier.

raison des effets directs de la décision sur les arrêtés postérieurs à l'arrêté attaqué (Cour de cassation, première chambre, arrêt du 26   janvier   2004, déposé le 5 février 2004, n o 4599, Zara

de ROUEN INTIMES : Monsieur [Z] [C] [H] né le 14 avril 1981 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Claire VACHER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Olivier ZAGO

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 janvier 2024, devant Emmanuelle ZAMO

D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 novembre 2023, devant Emmanuelle ZAMO

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2024, devant Emmanuelle ZAMO

enregistrés respectivement les 30 mars 2023, 29 août 2023, 16 octobre 2023 et 25 juillet 2025, la société civile immobilière (SCI) Les Calanques, représentée par la SELAS Lawtec agissant par Maitre Alexandre Zago

Greffière adjointe   Présidente ANNEXE Georgia TOUNTA, née le 13   février   1954, résidant à Acharnai Andreas PARASKEVOPOULOS, né le 8   juillet   1958, résidant à Athènes Eleni ZARA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère

Ceci fut confirmé le 4 février 1994 par le bureau central des maisons d'arrêt auprès du ministère de la Justice (Centralny Zarz*d Zakladów Karnych).

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

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TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique