AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_22PA05559_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
telles que définies à l’article 1.3 du présent CCP ». 12.
Source officiellePage 42 sur 413
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601585_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
2 du CCTP et l’article 6.4.1 BPU imposent l’utilisation de quartz et il ne semble pas, au regard des références de la société attributaire, que celle-ci l’utilise dans les travaux qu’elle réalise.
Source officielle