Panneau B1j : panneau de répétition d'interdiction d'accès à contresens de bretelles de sortie sur les autoroutes et routes à chaussées séparées sans accès riverain. Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection.

LEGIARTI000024997418

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La morphine (ou l'héroïne), prise de façon répétée au cours du temps, engendre tolérance, dépendance physiologique et dépendance psychique (état de manque). C'est cet état de manque qui est à l'origine de la toxicomanie.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

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Si une pompe d'assèchement se met en marche automatiquement est-il prévu un dispositif pour avertir d'une entrée de liquide supérieure au débit de la pompe ainsi que d'une fréquence de fonctionnement de cette dernière plus grande qu'il n'est normalement

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

L'entrepreneur de transport doit avertir au moins un jour ouvrable à l'avance le destinataire, lorsqu'il est connu, ou, à défaut, le donneur d'ordre de la date et de l'heure estimées de son arrivée.

Article ANNEXE II

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L'arrêté préfectoral d'autorisation précise les dispositions applicables aux répétitions. SAP.

Article Annexe IV

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Pour vérifier la stabilité de pesée, la pesée est répétée trois fois. VIII-4.

Article Annexe 228-4.A.1

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Article 35

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Le chef de table peut retirer à un joueur son tour de jeter les dés s'il viole de façon répétée les règles du lancer. Aucune mise ne peut être déposée après le " Rien ne va plus ".

Article Annexes

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Au cours d'un premier essai, la commande de direction sera orientée de telle façon que le rayon le plus rigide se trouve au droit de l'emplacement du point de contact du bloc d'essai ; si la commande de direction est un volant, l'essai sera répété de

Article 2

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En cas, de comportement répété de nature à perturber le déroulement de l'épreuve ou selon la gravité des faits, le service en charge localement de l'organisation des examens du permis de conduire peut refuser l'accompagnement durant les examens à la personne

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Feu rythmé : feu présentant une succession caractéristique et périodiquement répétée de temps de lumière et d'obscurité, et dont l'intensité et la couleur restent constantes.

LEGIARTI000045153732

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Le titulaire reconnaît être expressément averti qu'il ne possède aucun droit acquis au renouvellement ou au versement d'une indemnité d'éviction hormis ce qui est dit à l'article 40-1 en cas de résiliation de l'exploitation pour motif d'intérêt général

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et déclaré hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité ; b) De quarante-cinq jours dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

prévus aux quatrième et cinquième alinéas de l'article L. 325-7 dans sa rédaction applicable en Polynésie française ; b) De quarante-cinq jours, dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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machines) ; -221-II-1/53.4.1 (obligation de verrouillage) ; -221-II-1/53.5 (localisation des centrales hydrauliques) ; -221-II-2/5.2.3.2 (arrêt des ventilateurs et des centrales hydrauliques) ; -221-II-2/7.4.1 et 221-II-2/7.4.2 (essai de détection, répétition

Article Annexe

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fluctuation d'échantillonnage et de simulation abordées dans la partie statistique du programme de la classe de seconde pour souligner les propriétés des fréquences et la relative stabilité de la fréquence d'un événement donné lorsque l'expérience est répétée

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Aucune assurance marchandises n'est souscrite par le commissionnaire de transport sans ordre écrit, ou donné par tout autre moyen électronique de transmission et de conservation des données, et répété du donneur d'ordre pour chaque envoi, précisant très

Article Annexe Ib

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pour les biens et les personnes Le poste de travail est propre et rangé Suivre les indicateurs de conduite significatifs pour le conducteur (valeurs instantanée), les paramètres machine et produit ainsi que l'amont et l'aval de la ligne pour avertir

Article Annexe I (suite)

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Lexique technique Avertissement : Les différentes définitions indiquées ci-dessous ne sont nullement exhaustives.

Article Annexe

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S'il apparaît que ce système n'est pas en conformité avec le présent cahier des charges, les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques chez lesquels il a été déclaré être installé en sont avertis et l'équipementier dispose de trois

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