CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 726 résultats pour « chute d'un client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

686d6515a2273490db108c38

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

À l'appui de ses prétentions, la société [11] fait essentiellement valoir que Monsieur [A] [K] ne démontre pas que sa chute serait en lien causal avec l'escabeau mis à sa disposition.

Source officielle
CC

comm

6137219bcd580146773f529e

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Cuzin frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Saint-Siméon de Bressieux (Isère), 2°/ de la société Cuzin, société anonyme, dont le siège est à Saint-Marcellin (Isère), route de Chatte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01482

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

de 15 % et celui de nouveaux clients en chute de 50 %, et celui du 29 août 2008, soulignant qu'aucun rapport d'activité de sa part n'est parvenu à la direction, relèvent de l'exercice légitime du pouvoir

Source officielle
CA

Chambre 4-2

627f48ae551627057d32de2a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

J'ai chuté le 5 septembre dernier; Cette chute est directement liée à l'état des locaux et aurait pu être évitée si vou aviez respecté vos obligations.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae600344

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ils concernent tout simplement les clients chez qui nous avons dû intervenir compte tenu de votre absence, afin d'effectuer des travaux de poses, de vérifications ou suite à des appels clients ayant relevé

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

62e226a43de91be2e9f7ea9f

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[V] dans la mesure où ses collègues peuvent lui demander une découpe en urgence pour un éventuel client, sans produire de bon de commande. M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10377

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Jamot, et donc de l'absence également de retards imputables concernant ces mêmes chantiers de l'année 2012, étant au demeurant constaté que la communication des documents de balances et de comptes clients

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00147

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

X... fondée sur la violation de l'obligation de la société de se renseigner sur la situation de son client, l'arrêt relève que ce dernier a indiqué avoir pris connaissance des annexes de la charte de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00486

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

C... le suivi de ce client sur le plan commercial ; par la suite, ce chiffre d'affaires a été porté à 606.176 € en 2013 pour chuter à 59.807 € en 2014 et être réduit à néant en 2015 et 2016.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464667.20231017

Admin. suprême

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de son mandataire judiciaire tendant à l'annulation du refus de lui délivrer l'agrément demandé, la cour administrative d'appel a relevé que la production vendue par la société Fonderie Rhône avait chuté

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff51c87724b5e69d909

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[F] était en baisse de 30% sur la période considérée, * une insuffisance de clients actifs (86 clients en 2019 contre 83 en 2013, soit une augmentation de seulement 3 clients en six ans) directement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69df255ccdc6046d474842ae

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[U] et la société [P] n'ont pas établi de protocole de sécurité, document destiné à prolonger le document unique lorsque les chauffeurs chargent et déchargent chez les clients.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc4ec10942e4727fc9de01

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Ainsi le client HSBC a exprimé son mécontentement et sa volonté de ne plus travailler avec M. [A]. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10005

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

U... ne remplissait pas loyalement ses fonctions et se consacrait à un travail pour le compte d'une société concurrente consistant à détourner la clientèle.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

67874f22d61a5c2f4aa365f8

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Z] a été victime d'un accident (chute dans un escalier en novembre 2019). M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce60b7cdc6046d47db07a2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

PPG n'a eu d'autre choix que d'arrêter la production de la gamme concernée en raison de la chute des commandes émanant des GSA via les intermédiaires, dont le chiffre d'affaires n'a fait que chuter sur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00147

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

des actions de la société Volta finance, ayant son siège à Guernesey, au moment de son introduction en bourse, pour un montant de 1 500 000 euros ; que le cours de l'action Volta finance a brutalement chuté

Source officielle
CC

civ1

61372392cd5801467740b85c

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Y... exploite à Saint-Estève une propriété agricole dont les serres ont été détruites lors de chutes de neige survenues en janvier 1992 ; que sa demande d'indemnisation par son assureur, Groupama, a été

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fda4

Cassation

12 juin 1980

12 juin 1980

FACTURE A LA SOCIETE MOBILIER INTERNATIONAL, EN PLUS DU TEMPS DE TRAVAIL DE SES OUVRIERS, D'IMPORTANTES QUANTITES DE FOURNITURES ET QU'IL S'AGISSAIT LA D'UNE FACTURATION NORMALE D'UN ENTREPRENEUR A SON CLIENT

Source officielle
CC

civ1

613721c2cd580146773f6f0f

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

civil ; Attendu qu'à l'occasion d'un voyage en Espagne organisé par la société Orvac, Mme Z..., qui se rendait au lieu fixé pour le regroupement des participants dans le hall d'un hôtel, a fait une chute

Source officielle

Page 42 sur 237

← PrécédentSuivant →