. pression de destruction différée : pression, définie lorsqu'il est fait usage pour la construction de la coque résistante de matériaux sujets au fluage aux températures d'utilisation prévues, pour laquelle, à l'issue d'un temps spécifié, le plus faible

Article Annexe I

—

Il peut se faire que l'on observe alors un faible reliquat d'activité dû par exemple à l'entraînement d'un peu de 90 Sr par suite d'une mauvaise élimination du gaz carbonique dissous.

Article 4

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Lorsqu'il est complété par le panonceau M11d, ce panneau signale une entrée de zone à faibles émissions mobilité. Panneau B57. ― Sortie de zone de circulation restreinte. Panneau B58. - Entrée de zone d'obligation d'équipements en période hivernale.

LEGIARTI000024997418

—

Les bâtonnets sont les cellules photoréceptrices fonctionnelles en faible éclairement. La rétine humaine comprend trois types de cônes ; chacun présente un maximum de sensibilité pour une longueur d'onde donnée.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

consultations d'experts ; – la nature et l'importance des difficultés rencontrées dans l'application des procédures d'audit, dans l'évaluation de leurs résultats et dans l'obtention d'éléments suffisants et appropriés pour conclure ; – l'importance des faiblesses

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

et des produits de santé, dans des conditions définies par arrêté du ministre chargé de la santé ; Un décret en Conseil d'Etat définit les préparations hospitalières spéciales qui, en raison des difficultés techniques de leur fabrication ou de la faible

Article Annexe Ib

—

. - Situer historiquement, sociologiquement, économiquement, esthétiquement, l'objet d'étude. - Observer, analyser les qualités esthétiques et fonctionnelles d'un produit pour en comprendre le sens et les signes dans le contexte esthétique d'une époque

Article (suite 4)

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Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de colza Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de colza (à faible

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

La prévention de la rupture des tuyaux de faible diamètre est-elle convenablement assurée ? (221-II-2/04.2.2.5.4) 2. Protection contre l'incendie 1 2 3 4 5 IP. Prévention de l'incendie.

Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Lorsque la faiblesse du montant des prestations périodiques servies le justifie, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut dispenser l'institution ou l'union de remplir le tableau C.

LEGIARTI000045971042

—

Toutefois, dans le respect des règles de mise en concurrence applicables, le concessionnaire est libre, à l'arrivée du terme de ces contrats, d'organiser une consultation pour sélectionner les offres économiquement les plus avantageuses.

Article Annexe I

—

Si ce remplacement n'est pas techniquement et économiquement possible, la valeur limite d'émission de 2 mg/m 3 En cas de mélange de composés visés et non visés ci-dessus, la valeur limite de 2 mg/Nm 3 Pour les émissions de composés organiques volatils

Article 221-II-2/13

—

performance pour l'évaluation des systèmes d'aide à l'évacuation (MSC/Circ.1167) et aux Directives intérimaires pour la mise à l'essai, l'approbation et l'entretien des systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible

Article Annexe B

—

principaux prélèvements sociaux, peuvent être justifiés au regard des incitations qu'ils permettent d'adresser aux agents économiques, comme dans le cas des allégements généraux sur les bas salaires qui visent à stimuler l'embauche de travailleurs faiblement

Article Annexe 228-4.A.1

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La prévention de la rupture des tuyaux de faible diamètre est-elle convenablement assurée ? (228-4.25 §3) IP 11.

Article 5

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Décisions relatives au statut de destinataire agréé dans le cadre du régime de transit transport international routier, en application des articles 186 et 187 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 91° Décision tendant à imposer un itinéraire économiquement

Article Annexe 18

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Mise en place d’une rémunération dégressive en fonction du niveau de respect des engagements : Les médecins pour lequel un faible écart par leurs engagements contractuels est constaté dans les conditions définis à l’article 4 de la présente option bénéficient

Article Annexe I

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Cependant, dans les parties de l'installation où des atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériels électriques de bonne

LEGIARTI000044042646

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classique, la fraude comporte deux éléments : -un élément matériel, en premier lieu, consistant en l'usage de moyens légaux (alimentation du compte joueur au moyen d'un instrument de paiement anonyme et demandes fréquentes de reversement associées à une faible

Article Annexe

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Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

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