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54 901 résultats pour « plus petito »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a3cd58014677427405

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

leur différence d'âge au moment où ils ont fait connaissance en 1991, mais surtout de la place prépondérante prise rapidement par Jean-Louis X... à l'égard de son filleul ; que son rôle était d'autant plus

Source officielle

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TJ

1ère ch. - Sect. 2

6a0e1804cdc6046d475b6f92

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

consistant en une superficie de terrain nu de 1 150 m² située dans l’enceinte de l’aérodrome de [Localité 2]-[Localité 3] et servant d’assiette à un hangar Vénot, y compris son appentis ouest, et à deux petites

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01832

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

et par application de l'article 8.4, le point de départ des petits déplacements est fixé au siège social de l'entreprise et lorsque l'entreprise ouvre un chantier qui ne se situe plus dans le système

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ecac

Appel

25 août 2011

25 août 2011

PRINCE payable au plus tard le 31 décembre 2010, augmenté des intérêts au taux de 5 % l'an.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a192c5acdc6046d47549e7d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

« Petit Casino » à [Localité 5] ; -à compter du 30 mars 2018, auprès d'un établissement sous enseigne « Spar » à [Localité 6] (Savoie), la répartition des commissions entre les époux étant fixé à 50

Source officielle
CC

civ2

6137266acd58014677425608

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

ne se reproduisent, ce qui sera certainement le cas si rien n'est fait, le jugement infirmé ayant fait état de la circonstance que l'expert a constaté l'existence d'engorgement d'eaux en période de pluie

Source officielle
CC

soc

61372356cd580146774087e1

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

salarié occupait un poste sédentaire depuis 1987, et qu'en conséquence l'employeur était fondé, en février 1992, à lui supprimer le paiement des indemnités de grand déplacement au profit de celles de petit

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300424

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[K] a créé deux mares, sur les parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 5], un petit étang sur la parcelle [Cadastre 3] et des merlons permettant une rétention d'eau sur les parcelles [Cadastre 2], [Cadastre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. U

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00463

Cassation

9 avril 2019

9 avril 2019

O... porte exclusivement et expressément sur la couverture de l'ouvrage en litige sur laquelle figurent : - un titre "Complices de l'inavouable" - un sous-titre en caractères plus petits "La France au

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CA

1re chambre civile

69e85eaecdc6046d471965fd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[C], de toutes demandes, fins et prétentions plus amples ou contraires à ses présentes, En tout état de cause, - débouter M.

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CC

comm

61372306cd580146774047c2

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ du Crédit d'équipement des petites et moyennes

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[I] comme étant celui qui tapait le plus fort et ne reconnaît ni M. [G], ni M. [R] ; que plus tard, devant le juge d'instruction, il dira que c'est M. [J] qui tapait le plus fort et ne citera plus M.

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CA

Chambre sociale 4-4

69e06d54cdc6046d47684b87

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ni d'infra petita.

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CC

cr

61372611cd58014677422b3c

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

rendu à quatre reprises entre le 15 et le 23 août dans le caveau où reposait la jeune fille ; que, dans un premier temps, il indiquait avoir trouvé le caveau ouvert lors de sa première visite ; que, plus

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04784

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

F..., avec les abus sexuels qu'elle dit avoir subis de la part de son beau-père ; que en outre, même s'ils n'ont pas été témoins directs des faits, les petits amis successifs de P... F..., U...

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00260_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

père de ses enfants vivant au Togo, elle dépendait économiquement de ses enfants lorsqu’elle était dans son pays ; à la date de l’arrêté en litige, elle était régulièrement présente en France depuis plus

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CC

cr

6137263bcd58014677423f56

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

inaction ou abstention, suggérant ainsi qu'elle se serait plutôt rendue coupable de non assistance à personne en danger et /ou d'omission de porter secours, le comportement de Patricia X... pendant un peu plus

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741dec8

Cassation

25 janvier 1996

25 janvier 1996

contrôle effectué en chai par les agents des impôts sur appels du maître de chai a fait apparaître de nouvelles distorsions par rapport aux quantités déclarées, caractérisées par un excédent de 4 hl en Petit

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CC

soc

613720b5cd580146773edbe7

Cassation

3 décembre 1987

3 décembre 1987

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT CGT SHELL FRANCAISE, agissant en la personne de Monsieur Georges X..., demeurant place Waldeck Rousseau à Petit

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:348

CJUE

28 septembre 1994

28 septembre 1994

#Coloroll Pension Trustees Ltd contra James Richard Russell, Daniel Mangham, Gerald Robert Parker, Robert Sharp, Joan Fuller, Judith Ann Broughton e Coloroll Group plc.

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