Le greffage consiste à assembler deux organismes vivants, porte-greffe et greffon, au moyen d'une soudure biologique.

qu'elle fixe à la somme de 98 252 euros HT (soit 22 jours d'arrêts valorisés à un coût journalier de 4 466 euros HT) ; - le maître d'œuvre a demandé la pose de tuyaux et regards en polypropylène (PP) soudés

Que l'expert désigné, Monsieur Charles D... a pu établir dans son rapport déposé le 30 septembre 2004 que « la rupture d'une soudure de jonction sur la canalisation d'eau alimentant l'immeuble est à l'origine

L'origine des dés ordres est directement liée à la mise en oeuvre des soudures lors de la fabrication des ballons.

X... a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 9 juin 1998 ; qu'il souffre d'asbestose pulmonaire ; qu'il a saisi aux fins d'indemnisation

X... a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 17 décembre 1993 ; qu'il souffre de plaques pleurales calcifiées ; qu'il a saisi

X... a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 30 juin 2000 ; qu'il souffre de plaques pleurales ; qu'il a saisi aux fins d'indemnisation

X... a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 22 octobre 1998 ; qu'il souffre de plaques pleurales bilatérales ; qu'il a saisi

X..., qui souffre d'une maladie professionnelle occasionnée par l'amiante, reconnue par la caisse primaire d'assurance maladie de Lille pour un taux d'incapacité de 5 %, a saisi le 17 mars 2003 aux fins

caisse primaire d'assurance maladie du Var (la caisse) a pris en charge, au titre de la législation professionnelle (tableau n° 30 des maladies professionnelles ), le 29 mai 2013, l'affection dont souffre

[B] [L], né en 1943, a effectué sa carrière au sein de la société [6] en qualité de garnisseur puis de soudeur du 25 mai 1964 au 31 décembre 1999.

#Článek 267 SFEU – Zrušení soudního rozhodnutí – Vrácení věci dotyčnému soudu k dalšímu řízení – Vázanost zrušujícím rozhodnutím – Řízení o předběžné otázce – Možnost – Životní prostředí – Aarhuská úmluva

A..., B... et Z..., de Me Parmentier, avocat de la société les Constructions soudées de l'Est et de MM. Y... et X..., les conclusions de M.

que le 19 avril 1985, il a été convoqué par lettre recommandée en vue de son licenciement pour faute grave et mis à pied à titre conservatoire au motif qu'il avait pendant les heures de travail fait souder

PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 2078 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LE CREDIT GENERAL INDUSTRIEL (CGI) QUI AVAIT CONSENTI A LA SOCIETE ETABLISSEMENTS GAUTHIER MECANO SOUDURE

L'ENTERINEMENT ETAIT DEMANDE ET QUI FAISAIT RESSORTIR QUE L'ORIGINE DU SINISTRE DECOULAIT DE L'ENCHAINEMENT CERTAIN ENTRE LE TRAVAIL DE SOUDURE DE L'OUVRIER DE L'ENTREPRISE LANCTUIT ET LA DEFLAGRATION

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la Société normande de l'azote (ANA) a recherché la responsabilité de la société américaine Pathway Bellows pour des soudures

Djemoui X..., demeurant ... les Remparts, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Soudure Mécanique Industrielle