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1 758 résultats pour « Alain SELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a3d9e4ea48318f5aa60

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

VIGNOBLES DE BONBONNET demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] Représentée par Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté de Me Philippe BERTEAUX, avocat au

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5908cdc6046d470124be

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ENTRE - Maître [T] [D] ès-qualités de liquidateur 2024J209 judiciaire de la SASU LEESI [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alain COLLOMB REY avocat -1066 [Adresse 2] [Localité 1] ET - Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE AXA FRANCE IARD, en qualité d'assureur de la société MAP venant aux droits de la société Renaud Tarrazi, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la

Source officielle
CA

4ème Chambre

696a0268cdc6046d47802118

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats et lors du

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

représentée par son gérant en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sophie MORREEL-WEBER de la SELARL LEX&CO AVOCATS, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Alain-David

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

66863d1eb1dbbe3bae60048e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA R EUNION [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65434b250147228318b91419

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

domicilié au siège social sis : [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Jean-Alain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162e0771120e9a89a34a5d3

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Maître Véronique DE LA TAILLE), avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, et de Maître Alain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61631f518007cf6451ddcd7f

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

RG : 07/00293 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 JANVIER 2012 APPELANTE : [I] [M] née en à [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assistée de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160964e41ad74d62c181899

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

13/10231 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Avril 2013 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011052816 APPELANT Monsieur [L] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alain

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2200323_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

2022 au tribunal administratif de Strasbourg, et des mémoires enregistrés les 7 juin 2022, 13 février 2023, 14 juin 2024, 18 juillet 2024 et 14 novembre 2024, la société Viamedis, représentée par la SELAS

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01577_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Mme E a également bénéficié d'une iléostomie afin d'éviter que les selles atteignent la partie infectée de l'intestin.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00672_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

2024, ensemble deux mémoires complémentaires enregistrés les 19 juillet 2024 et 11 octobre 2024, le dernier n'ayant pas été communiqué en l'absence d'élément nouveau, la SA Viamedis, représentée par la SELAS

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454677.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Doumic-Seiller, avocat de la présidence de la Polynésie française et à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4344

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de son représentant légal, MATTOUT ENTREPRISE, dont le siège social est sis [Adresse 19], prise en la personne de son représentant légal, Toutes deux représentées par Maître Nadège CARRIERE de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6025ebd929bade735f906f47

Appel

11 février 2021

11 février 2021

DBVB-V-B7D-BEX5R Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Compagnie d'assurances MMA IARD C/ Société MATMUT ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : -SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90113

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

E..., préparateur en sellerie, " Mr X... à poncé des panneaux un certain temps avec moi à la demande de M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e12980a82f59daacc4

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant Copie exécutoire à Maître Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, Maître Virginie JANSSEN, Me Alain

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d90e9abd0e067a2193fb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ODECAPON Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES SELAS CABINET POTHET Décision

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615f80cdc6046d47c6b602

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SUPER [Localité 4] C/ Association Syndicale Libre [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me Isabelle FICI Décision déférée

Source officielle

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