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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2501874_20250923
23 septembre 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations Me Malblanc, représentant Mme B....
DTA_2501994_20251218
18 décembre 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.
DTA_2502119_20251218
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2500542_20250603
3 juin 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Mendy, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500620_20250715
15 juillet 2025
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500668_20250715
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500741_20250715
Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Papazian, représentant M. B Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301070_20230929
29 septembre 2023
Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302798_20250603
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302926_20251106
6 novembre 2025
Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calot, représentant Mme A....
DTA_2301608_20231219
19 décembre 2023
Oscar Alvarez, rapporteur - et les observations de Me Sellamna représentant Mme A épouse B C et M. B C. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301709_20240206
6 février 2024
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les observations de Me Bouget représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 1-3
6a1a7979cdc6046d477542ce
29 mai 2026
TCA2M Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 1] Xavier [C] - Me Lionet ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
8ème chambre (J.U)
DTA_2212358_20230119
19 janvier 2023
Alvarez, adjoint au chef du bureau des examens spécialisés et de l'éloignement à la direction des migrations et de l'intégration de la préfecture des Hauts-de-Seine.
DTA_2302443_20240123
23 janvier 2024
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les observations de Me Malblanc représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302567_20240220
20 février 2024
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
1re Chambre B
61625c97d64a6b1f51487741
7 novembre 2013
FOND DU 07 NOVEMBRE 2013 D.D-P N°2013/642 Rôle N° 12/16302 [B] [L] [Y] [L] C/ [J] [R] [Z] [R] [A] [L] Grosse délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ
DTA_2202002_20241105
5 novembre 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ifcic représentant la régie du syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif,
DTA_2400431_20251218
Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations Me Galifi, représentant la commune de Charleville-Mézières.
DTA_2400605_20260112
12 janvier 2026
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de M. Vincent Torrente, rapporteur public.
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