CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 678 résultats pour « Amar »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008058873

Admin. suprême

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Ammar Y... demeurant chez M. X... Youssef, ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008066988

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Ammar X..., demeurant chez M. Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008135061

Admin. suprême

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Ammar X..., ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008189257

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

Amar X, élisant domicile chez son avocat Maître Bozetine 94, rue Saint Lazare à Paris (75009) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008226699

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Amar X, ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008046393

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Ammar Z..., demeurant chez M. Y... X... Hamid ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007965045

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008208904

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

Amar X, demeurant 26 cité El-Mostaqbal, route de Saoula à Birkhadem (Algérie) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2209687_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207592_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2205358_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2204624_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2201788_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2105189_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2509309_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01997

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Boubou Amar Y..., contenant une partie des informations visées à l'annexe J de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 et,

Source officielle
CC

civ2

613724a0cd5801467741711c

Cassation

13 octobre 2005

13 octobre 2005

d'une cause étrangère ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un incident s'est produit lorsqu'un navire pétrolier de la société Ugland Marine services, a effectué des manoeuvres pour décrocher les amarres

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL03586_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Si elle indique qu'il est possible d'amarrer un navire sur le plan d'eau litigieux sans avoir à utiliser les points d'attache installés sur le quai de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03031_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B... à raison de l’occupation sans droit ni titre du domaine public maritime par la présence, le 13 juin 2023, d’un bateau lui appartenant, amarré à un dispositif d’ancrage fixe sur le territoire de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85828

Appel

5 juillet 2001

5 juillet 2001

H... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître FABRE, avocat au Barreau de Paris, R44 Docteur AMMAR I...

Source officielle

Page 43 sur 434

← PrécédentSuivant →