La Bocca, 14°/ de Mme Dominique A..., 15°/ de Mme Anne-Marie U..., épouse B..., demeurant tous deux ...

- signé par Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

[M] [X] ; Après avoir entendu : - Me Anne-catherine LE SQUER, en sa plaidoirie, - M.

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0180 Madame [J] [W] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Anne BACHELLERIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0180 Décision du

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Madame Danielle DEMONT, Conseiller qui en ont délibéré.

DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE ASSOCIATION NATIONALE DE RECHERCHE ET D'ACTION SOLIDAIRE (ANRAS) ANCIENNEMENT AGOP Smain A... Jean-Philippe Z...

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Anne

Pierre F..., 10 / de Mme Anne-Marie E..., épouse F..., 11 / de M. Alain Z..., 12 / de Mme Anne U..., épouse Z..., 13 / de M.

DBWJ-W-B7J-C6IU copie exécutoire + copie le à Me Olivier HOURDIN Me Ségolène VIGNON deux copies au service des expertises copie dossier ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 OCTOBRE 2025 LA PRESIDENTE : Anne-Claire

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Anne

N° Portalis 352J-W-B7I-C4WQP N°: 8 Assignation du : 02, 03 Mai 2024 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires délivrées le: +1 Copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 15 juillet 2024 par Anne-Charlotte

[E] [R] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Nicolas POIZAT de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de LA DROME COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine

MORREEL-WEBER, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Septembre 2019 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Anne Sevaux et Paul Mathonnet, avocat de M.

rendu le 01 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU - Section INDUSTRIE - RG n° 09/00288 APPELANT Monsieur [D] [E] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Anne

Monsieur [J] [K] [Adresse 11] ci-devant actuellement [Adresse 6] Madame [B] [S] épouse [K] [Adresse 11] représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistés de Maître Anne-Laurence

APPELANT Monsieur Bernard X... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) (avocat au barreau de la GUADELOUPE). INTIMÉES.A.R.L.

15295 APPELANT 1o- Monsieur Francis X... ... 78290 CROISSY SUR SEINE comparant en personne, assisté de Me Jean- Philippe DESANLIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2130 substitué par Me Anne