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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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juge unique (7)
DTA_2006562_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Il résulte de l'instruction que le bâtiment dont la SCI Florriane est propriétaire, situé ZAL de Baralle à Baralle, est constitué de plusieurs cellules indépendantes abritant des commerces ainsi qu'une
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2501061_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2025, la société civile immobilière Sainte Barbe, demande la remise gracieuse des cotisations primitives de taxe foncière sur les
Source officielleciv1
607940bd9ba5988459c3db7e
26 mai 1965
26 mai 1965
A PAYER A LA SOCIETE GARAGE BARBES-ORDENER, LA SOMME DE 570, 54 FRANCS REPRESENTANT LE PRIX DE REPARATIONS FAITES PAR LADITE SOCIETE SUR SA VOITURE AUTOMOBILE, LE JUGEMENT ATTAQUE CONSTATE, A LA FOIS,
Source officiellesoc
6137214bcd580146773f29b8
20 décembre 1990
20 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Barbe, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine
Source officiellesoc
61372184cd580146773f46d2
2 octobre 1991
2 octobre 1991
Jean X..., demeurant à Meursault (Côte-d'Or), ..., 2°/ de la société anonyme Barbe, dont le siège social est à Chenove (Côte-d'Or), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellechambre 1-14
69d4cbcacdc6046d4762983a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2025042826 ENTRE : SARL WEB IPRO, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 502664915 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI STERU BARATTE
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501258_20250825
25 août 2025
25 août 2025
A B porte plainte " pour détention dans des conditions inhumaines, de barbarie et de torture " lors de son incarcération au centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly auprès du procureur de la République.
Source officielleciv3
613723ebcd5801467740fdf2
22 octobre 2002
22 octobre 2002
conception du dispositif de clapets avec vérin hydraulique et scellements et de la fourniture de plans-guides et qu'il entrait dans leur mission de s'assurer que le site et les caractéristiques du barrage
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402714_20250204
4 février 2025
4 février 2025
du 7 octobre 2024 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a déclaré cessibles des parcelles nécessaires à la réalisation des travaux de mise en conformité réglementaire de l'évacuateur de crue du barrage
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51035
19 juin 2024
19 juin 2024
formé un pourvoi contre l'arrêt n°233 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Toulouse, en date du 26 mars 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de torture ou acte de barbarie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51034
19 juin 2024
19 juin 2024
formé un pourvoi contre l'arrêt n°232 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Toulouse, en date du 26 mars 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de torture ou acte de barbarie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51033
19 juin 2024
19 juin 2024
formé un pourvoi contre l'arrêt n°231 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Toulouse, en date du 26 mars 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de torture ou acte de barbarie
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12343
29 janvier 2019
29 janvier 2019
– En 2006 démarra le chantier de construction du barrage d’Ilısu, sur le fleuve Tigre.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007833798
15 juin 1992
15 juin 1992
administratif de Montpellier a ordonné le sursis à l'exécution de l'arrêté des préfets de la Lozère, de l'Ardèche et du Gard du 4 mai 1990, portant autorisation de mise en eau et d'exploitation d'un barrage
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d053
3 avril 1991
3 avril 1991
d'assises de la HAUTE-GARONNE, en date du 8 juin 1990, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour homicide volontaire accompagné de tortures ou d'actes de barbarie
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd62
23 octobre 2012
23 octobre 2012
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 26 Octobre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00032 APPELANTS : Monsieur Mickaël X... ... 49430 BARACE
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007713160
29 octobre 1986
29 octobre 1986
X... a soutenu qu'avant la mise en place du barrage du Ghrib les terres du domaine de Charleville étaient déjà équipées d'un système d'irrigation autonome, qui aurait continué à fonctionner même après
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
26 SEPTEMBRE 2008 Décision déférée à la Cour : Tribunal de Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, décision attaquée en date du 15 octobre 2002, enregistrée sous le no APPELANT : Monsieur Barbe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC006491501
23 septembre 2003
23 septembre 2003
nom « testament Barbie », fut annexé en totalité à l’ouvrage critiqué.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c10984bf9fd47c90a13c51
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[G], qu'en l'absence des biens meubles constituant les seuls e'le'ments corporels anciennement de'tenus par la société BARBER HOUSE, la somme de 2.000 € offerte par M.
Source officiellePage 43 sur 533
BARRABE, Edouard
16/04/2026
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BSF-MARIE BARRABES
07/04/2026
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BARRABE, Edouard
02/04/2026
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BARRABE
06/02/2026
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GARAGE BARRABE
27/01/2026
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