CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 843 résultats pour « Briec »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_1904583_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

A C, représentés par Me François Lafforgue, avocat de la SELARL Teissonnière Topaloff Lafforgue Andreu Associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904585_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

A C, représentés par Me François Lafforgue, avocat de la SELARL Teissonnière Topaloff Lafforgue Andreu Associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904586_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

A C, représentés par Me François Lafforgue, avocat de la SELARL Teissonnière Topaloff Lafforgue Andreu Associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la Communauté d'agglomération Saint-Brieuc

Source officielle
CC

civ3

60794cd49ba5988459c47268

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

triennale, puis a quitté les lieux ; que la bailleresse a assigné en nullité du congé et paiement des loyers et des charges de la troisième période triennale la locataire qui a appelé en garantie la société Brice

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:445342.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

A B, adjoint technique de la commune de Brie-sous-Matha, a bénéficié d'arrêts de travail renouvelés à compter du 9 juin 2016.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64bb73580d42fcd969e7cf41

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[F] [R] à l'encontre du jugement rendu le 10 octobre 2022 par le Tribunal judiciaire de Saint-Brieuc Condamner M.[M] [T] et M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68a709325ec7a016750c5593

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[K] [I] RG CPH : 20/00115 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT BRIEUC Copie exécutoire délivrée le :23/01/2025 à Me LE GAGNE Me BAGOT: Copie certifiée

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007847522

Admin. suprême

20 juin 1994

20 juin 1994

BRIEUC, le COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE PAIMPOL ; Vu enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rouen le 17 novembre 1993, sous le numéro 93-1518, les requêtes présentées

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002469_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par arrêtés des 13 novembre et 7 décembre 2015, le maire de Presles-en Brie a placé M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06478_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

du Marais et Lucien-Cotel située dans le village de Favières-en-Brie.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2201596_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

, Châtelet-en-Brie, Guignes, Mormant, Saint-Fargeau-Ponthierry, Savigny-le-Temple, Tournan-en-Brie, Bray-sur-Seine, Chenoise, Donnemarie-Dontilly, La Ferté-Gaucher, Fontenay-Trésigny, La Grande-Paroisse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2212558_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Article 2 : Les conclusions de la commune de Sucy-en-Brie formulées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2208228_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

A E, représenté par Me Corbel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 février 2022 par lequel le maire de de Soignolles-en-Brie a accordé à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2208230_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

B F, représenté par Me Corbel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 mars 2022 par lequel le maire de Soignolles-en-Brie a accordé à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69eafa4fcdc6046d4756d346

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

BATI REIZH inscrite au RCS de ST BRIEUC sous le n°894 810 563 agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Georges

Source officielle
CC

soc

6137215ccd580146773f31e3

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile X..., demeurant à Saint-Brieuc (Côte-d'Armor), ..., bât.

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c40

Cassation

26 octobre 1993

26 octobre 1993

le siège social est à Chatelaudren (Côtes-d'Armor), BP 25, venant aux droits de la société SIPAC SA, en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1991 par le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

Source officielle
CC

comm

6137220ccd580146773f9d1c

Cassation

26 octobre 1993

26 octobre 1993

Le Men, société anonyme dont le siège social est sis Castello, Saint-Brandan (Côtes d'Amor), en cassation du jugement n° 292/89 rendu le 25 juillet 1991 par le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007648290

Admin. suprême

19 mai 1976

19 mai 1976

REQUETE DE LA SOCIETE SAIN RAPT ET BRICE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 27 FEVRIER 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES LA CONDAMNANT A REPARER DIVERS DESORDRES AFFECTANT LA PISCINE CONSTRUITE

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007970020

Admin. suprême

4 avril 1997

4 avril 1997

167299 la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 février 1995 et 16 juin 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BRIE

Source officielle

Page 43 sur 793

← PrécédentSuivant →