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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e4
16 avril 2012
16 avril 2012
BRUNO COIFF aux dépens de l'instance. Par déclaration enregistrée le 15 mars 2011, la S. A. R. L. BRUNO COIFF a relevé appel de cette décision.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210012
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Bruno X... de ses demandes, D'AVOIR ordonné la révocation de M. Bruno X... de la fonction de gérant de la société Nano finance et D'AVOIR désigné, en tant que de besoin, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officielleciv1
60794ca59ba5988459c46478
4 avril 1995
4 avril 1995
fixé à 25 ans la période d'engagement des coopérateurs et mis à leur charge une indemnité en cas de démission anticipée ; que Jean de X... est décédé en novembre 1980, après avoir légué à son neveu Bruno
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008029407
11 février 2002
11 février 2002
Bruno X..., - les conclusions de M. Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
c / Bruno Dominique Maurice Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...
Source officiellecr
édure suiviec/Bruno X
6079a84c9ba5988459c4c7e6
13 mai 1992
13 mai 1992
Bruno, - Y...
Source officielleciv1
Bruno X... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Mme Annie X
ECLI:FR:CCASS:2014:C100141
12 février 2014
12 février 2014
Bruno X... a porté plainte avec constitution de partie civile contre Mme Annie X... épouse Y... pour abus de faiblesse ; qu'un arrêt du 16 septembre 2009 a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; Sur le
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21710_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2024, la société Bruno Raulet a présenté des observations en réponse à la mesure d'information du 8 mars 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040d
19 mars 2013
19 mars 2013
La société Bruno Heuveline est condamnée à verser à M.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a219f939ca6242d017
29 avril 2024
29 avril 2024
AUVERGNE, ès qualités d’assureur de la société DUC ET PRENEUF RHONE ALPES, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Bruno
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1972:81
4 octobre 1972
4 octobre 1972
#Georg Brunner KG contro Hauptzollamt Hof.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Finanzgericht München - Germania.#Provenienza della Polonia.#Causa 9-72.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301236_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Une note en délibéré a été produite le 4 juillet 2025 pour la société Bruno bâtiments. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0386cdc6046d47b9e976
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre la
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0e33cdc6046d47bafaa0
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour que la décision
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cc8a
23 février 1994
23 février 1994
Bruno, contre le jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, du 19 mars 1993, qui, après sa condamnation sur l'action publique pour blessures involontaires, a prononcé sur les
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:188
10 juillet 1980
10 juillet 1980
#Procureur de la République και λοιποί κατά Bruno Giry και Guerlain SA και λοιπών.#Αιτήσεις για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal de grande instance de Paris - Γαλλία.#Ανταγωνισμός-Αρώματα.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2017:94
16 février 2017
16 février 2017
#Bruno Gollnisch contra Parlamento Europeo.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110083
7 février 2018
7 février 2018
Serge Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Marjorie A..., épouse Z..., domiciliée [...] , appelée en intervention forcée aux droits de Bruno Y..
Source officiellePage 43 sur 1427