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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b492eecdc6046d4796ac60

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société BRONSWEK SNORI vend notamment des équipements de réfrigération, de cuisine, de ventilation, de chauffage, de buanderie ou encore de l'électroménager.

Source officielle

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TJ

Service des référés

66197c121b7735881a7c1a4f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

mesure nécessaire pour y parvenir, estimer son coût et son délai d’exécution, décrire l’ouverture existant entre le plancher bas de l’appartement des consorts [F]-[Z] et le lot n° 8005 situé dans la buanderie

Source officielle
TJ

Expropriations

66fee0c3172da17169e9acc1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sous-sol: accès par un escalier : à gauche 1 garage en L (pour 3 voitures) à usage de pièce de stockageà droite une grande pièce buanderie, atelier de couture, chauffage fuel, cave à vin avec une petite

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

663a762272c3aeb1821486a9

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

habitation d’un rez-de-chaussée divisée en entrée avec WC, cuisine, une chambre avec salle de douche, un salon-salle à manger avec cheminée, une suite parentale comprenant : chambre avec dressing, buanderie

Source officielle
TJ

Ventes

6786b67ddf5b5c7d10ca5171

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

3] sur la commune de [Localité 13], une maison d’habitation de 215 m² sur rez-de-chaussée élevée de deux étages, composée au rez-de-chaussée, d’une chaufferie, deux chambres, une salle d’eau, une buanderie

Source officielle
TJ

JCP REFERES

686c3dc0dd7001754d625465

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d’activer l’alarme, le soutènement inflammable en polystyrène de la hotte aspirante, les peintures du logement en mauvais état, une mauvaise hygiène ou état d’entretien de la salle de bain, de la buanderie

Source officielle
TJ

VENTES

67fec2077a459da3dcdf0662

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

déclare que la superficie des lots vendus répondant aux caractéristiques de la loi du 18 décembre 1996 et du décret du 23 mai 1997 est la suivante : Lot 44, à l'exception de la cave et de la remise-buanderie

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

653a070ed0451e8318d0ec77

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'expert précise que « les importantes pénétrations d'eau se situant dans la partie buanderie en angle nord-ouest/sud-ouest sont du fait des travaux réalisés par Mme [J] qui en avaient la charge, selon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00849

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

agents de l'administration des impôts, des déclarations faites par Mme V..., consignées en pages 2 et 3 de ce procès-verbal, quant aux espèces découvertes dans une boîte métallique située dans la buanderie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310370

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Il n'est pas discuté que les désordres n'ont atteint que partie des murs et plafonds de la salle à manger et de la buanderie.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300527

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

mesure réalisés par les entreprises Mobilux et Ribo, store extérieur à la demande du maître de l'ouvrage, aménagement du bâtiment fond de jardin, entrée cave blindée, sun tunnel, divers travaux dans buanderie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75c2cdc6046d4774deed

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

établi le 5 novembre 2019, soit antérieurement au sinistre, identifiant formellement ce véhicule par son immatriculation et décrivant des aménagements intérieurs luxueux et singuliers (cuisine équipée, buanderie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02132_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

bien susceptibles de modification ; - ils ont fait réaliser des travaux de plomberie et de remplacement de la porte afin que le garage soit utilisé par leurs locataires comme un cellier ou une buanderie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01194_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Le projet ainsi modifié comprend une habitation avec un niveau principal situé au-dessus d'un premier niveau composé d'un garage et d'une buanderie/cave, prolongée à l'arrière par une terrasse. 6.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:472455.20230420

Admin. suprême

20 avril 2023

20 avril 2023

personnel médical spécialisé et compétent supplémentaire à temps plein, et de faire en sorte que ce personnel puisse intervenir la nuit pour lui prêter assistance, - de mettre en place un " service de buanderie

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162678a12fe6a3e85a6c879

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

soutenir un grillage à l'extrémité Ouest de la parcelle de la SCI VELLEFAUX ; que seul un poteau d'angle se trouve à proximité de la maison des époux [D], en l'occurrence, d'une chaufferie et d'une buanderie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893b3

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

parce qu'une reprise partielle qui laisserait de côté la seule zone garage/cave conduirait inévitablement à provoquer des désordres sur celle-ci, compte tenu de l'imbrication de la partie cuisine/buanderie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e846

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

PRUGNA, cadastré section A no1231, lieudit ..., pour une contenance de 19 ares et 60 centiares, en l'espèce une maison d'habitation comprenant : une entrée, un séjour, une cuisine américaine, une buanderie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300180

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

ainsi que sur les murs de la chambre 1 ; - de la présence d'un champignon Coniophore dans la chambre 8 ; - de la présence de champignon coprinus radians au plafond de la laverie et au plafond de la buanderie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300396

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

produits par Mme Isabelle Y... établissent que sa mère lui a, dès 1985, proposé d'installer son cabinet d'avocat sur une parcelle attenante à la maison familiale sur laquelle se trouvait édifiée une buanderie

Source officielle