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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

69d6999ecdc6046d478e4761

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A l’examen initial, elle présente un contact superficiel, adopte un regard fixe et un discours pauvre et peu informatif et les affects sont jugés émoussés. Elle n’a pas conscience de ses troubles.

Source officielle

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TJ

JLD

69d81931cdc6046d47b1872c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

faire face à ses frustrations, avec provocation des autres patients ou des soignants, des comportements transgressifs, soit par des insultes ou proférations caustiques ; le déni de ses troubles, un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670eacb01c3411ff34514001

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il présente un discours très pauvre et provoqué. Il est dans le déni total de ses troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152789f19e8c50f836e6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le discours manque de cohérence, avec digressions et trouble du cours de la pensée. La présentation est négligée.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976351b7735881a7bc626

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Son discours était désorganisé, véhiculant des idées délirantes de persécution, de complot et mystiques. Elle rapportait des hallucinations cénesthésiques angoissantes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fedae6172da17169e908c9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il a un discours incohérent et délirant. Il accepte passivement les soins et est dans le déni de ses troubles.

Source officielle
CA

Première Présidence

62d6496daa6a2f06030d25fc

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Selon le docteur [I], psychiatre, Mme [W] [K] présente des troubles du comportement qui se manifeste par une thymie instable, un discours délirant de persécution et de préjudice, un déni de sa pathologie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66964194f5112d8edd0591eb

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

La patiente est décrite comme réticente et opposante, avec un discours incohérent, avec une humeur faite d'un fond irritable, dissociation sur le plan psychique, justifiant son arrêt de traitement et ses

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d530bd4f0c3f6a837c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le certificat médical de 72 heures constate un discours marqué par une logorrhée et des diffluences.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d730bd4f0c3f6a83b9

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est fait état d’un discours spontané désorganisé, d’un déni des troubles et d’une ambivalence aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1953e3bdd07784737d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ce patient se montrait durant la période d’observation plus calme sur le plan psychomoteur, il présentait toutefois un contact familier, une humeur expansive, une intolérance à la frustration, un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdaaf84b0bef080acd3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il tenait un discours spontané, logorrhéique avec tachyphémie. Il était relevé des idées de grandeur à thématique mystique. Il n’avait pas conscience de ses troubles.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6690c72a0d808eb34e4553fc

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

mesure, fait droit à la demande du préfet en relevant l'existence de troubles comportementaux dans un contexte de rupture de traitement psychotrope et de probable prise de produits stupéfiants, d'un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b799c3ba90f51dc163b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Son discours banalisait ses troubles et véhiculait des idées délirantes de persécution centrées sur ses enfants. Il était marqué par une logorrhée, des diffluences et des coqs à l’âne.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

688d9ccfa7cb93066e44395e

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le certificat des 72 heures, en date du 9 juillet 2025 à 14h05, mentionne une persistance d'un discours délirant, un refus régulier des traitements et de l'hospitalisation : A ce jour, Ie patient présente

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29cfdd062d9f810e01be

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Son discours était provoqué, véhiculant des idées délirantes de préjudice hypocondriaque. Elle était irritable et ses idées suicidaires persistaient.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f8076bcf40727a00439c51

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il ressort des certificats médicaux que la patiente présentait un comportement et un discours désorganisés, tenant des propos incohérents (conviction d’être atteinte de diabète de type 1) et souffrant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6864225f0bb2f8a66ca5eca4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il présentait un discours touffu sans synthèse ni conclusion et décrivait un délire riche et polymorphe alliant persécution, filiation, mégalomanie, mécanismes projectifs.

Source officielle
TJ

JLD

67eeed93b848dd6814c64511

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Son discours est totalement incohérent.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90eb848dd6814c668ef

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Monsieur [R] [J] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [Z] [O] en date du 24 mars 2025 faisant état de “ Présente un discours spontanément livré, très persécutoire

Source officielle