Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2302832_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Le rapport de Mme Duca a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3
DTA_2401842_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:488282.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302512_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique.
Source officiellecomm
613720c4cd580146773ee389
1 mars 1988
1 mars 1988
X... et Z... comportant, d'une part, le détournement d'un client, la société Ducler, celle-ci, alors qu'elle traitait un marché avec le CEBTP, ayant été avertie par M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494312.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495814.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499570.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496178.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497452.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_1900157_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Par un courrier, enregistré le 28 décembre 2022, la commune de Bar-le-Duc déclare se désister purement et simplement de la requête.
Source officielleChambre Sociale
66bc487da5822c82a7cbdfb5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOCIALE O R D O N N A N C E DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 2 juillet 2024 PRONONÇANT LA CADUCITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL N° 35 - 2 Pages N° RG 24/00235 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DUCQ
Source officielleChambre Sociale
678b4544fc3c89482d4f2106
17 janvier 2025
17 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 17 janvier 2025 PRONONÇANT LA CADUCITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL 2 Pages N° RG 24/00229 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DUCC
Source officielleJCP FOND
686ee0c372b5e5e648cc09dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
secondaire et exerçant sous la marque SANTANDER CONSUMER BANQUE, sise [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par Maître Fabien DUCOS-ADER
Source officielle4ème chambre
DTA_2302615_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le président, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC004317420
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Duca, lui ‑ même requérant, résidant à Orhei.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca4
29 juin 2017
29 juin 2017
comparant en personne, assisté de Me Sarah DUSCH, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008155264
10 mars 2004
10 mars 2004
, sous le n° 249641, la requête, enregistrée le 22 août 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT LUTTE PENITENTIAIRE, dont le siège est Centre Pénitentiaire de Ducos
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600181_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
et, d’autre part, de la décision du 15 décembre 2025 par laquelle le maire de la commune de Châtillon-le-Duc a refusé de retirer l’arrêté précité. 3.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60350e6d8a12753b1049fec7
27 juin 2016
27 juin 2016
Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente - Mme Patricia DUFOUR, Conseillère, - Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-Présidente placée Greffier : Mme Cécile DUCHE
Source officiellePage 43 sur 409