. / II. ' Le mouvement dû au séisme en un point donné de la surface du sol, à partir duquel les règles de construction doivent être appliquées, est représenté par un spectre de réponse élastique en accélération

1040 du 15 se tembre 2014, une sim le résom tion n’étant as de nature à établir l’existence d’un lien de causalité direct entre cette maladie et l’ex osition aux rayonnements ionisants ; - les a elants

1040 du 15 se tembre 2014, une sim le résom tion n’étant as de nature à établir l’existence d’un lien de causalité direct entre cette maladie et l’ex osition aux rayonnements ionisants ; - les a elants

1040 du 15 se tembre 2014, une sim le résom tion n’étant as de nature à établir l’existence d’un lien de causalité direct entre cette maladie et l’ex osition aux rayonnements ionisants ; - les a elants

depuis de nombreuses années, conformément à la convention de trésorerie qui avait été conclue le 15 septembre 2006 [avec effet au 1er janvier 2006] entre les sociétés du groupe QUINTA, et qui avait été élargie

de la servitude, annexé à l'acte et signé des parties, fait apparaître cette assiette comme correspondant à une bande de terrain de 70 m de long environ, d'une largeur de 4 m, avec des extrémités élargies

La position 3.1 coefficient 400 correspond aux fonctions de conception ou de gestion élargie; le travail de l'agent consiste à déterminer des schémas de principes qui sont susceptibles d'intégrer des éléments

ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 GEMMA CI Limited Partnership, ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 HYDRA CI Limited Partnership, ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 DENEB CI Limited Partnership, ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 ELARA

métal, comprenant au moins deux rouleaux de gaufrage reliés à un entraînement et pouvant être entraînés individuellement ou en commun, les rouleaux pouvant être pressés l'un contre l'autre de manière élastique

position 1 de la classification conventionnelle correspond à des fonctions d'exécution, la position 2 à des fonctions d'étude ou de préparation, la position 3 à des fonctions de conception ou gestion élargie

L'étendue de la saisine du juge d'appel est donc limitée par les énonciations de l'acte qui a déféré le jugement à la cour, laquelle ne peut être élargie par des conclusions postérieures.

interrompue, ce qui emporte interruption du délai de péremption ; qu'en l'espèce, après diverses décisions préparatoires prises en référé et consistant en l'organisation d'une expertise plusieurs fois élargie

de proximité avec son personnel ; ses compétences de prévention des conflits et d'accompagnement aux changements sont excellentes ; elle a organisé des réunions hebdomadaires de direction de façon élargie

remboursement permettant à cette société d'échapper à son application par ce que son actif disponible ne lui permettait pas de faire face à son passif exigible ; que ce procédé de défense certes peu élégant

présentes sur les zones de compensation, qu’elles vont subir des altérations de leur habitat et qu’aucune dérogation n’a été demandée pour certaines espèces vulnérables ainsi affectées, tel le chardonneret élégant

Greffier, lors des débats : Mme Mariam ELGARNI-BESSA MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.

The measure was adopted by a judge in contentious proceedings ( peres eljárás ). On 8 January 2014 the Budapest High Court upheld the decision.

Armelle WERNER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Benjamin ELWART