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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2302005_20231011
11 octobre 2023
Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2306301_20240403
3 avril 2024
Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
juge unique (6)
DTA_2304920_20240207
7 février 2024
Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
1ère chambre
DCA_23TL00647_20250123
23 janvier 2025
Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2209931_20250521
21 mai 2025
Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Bianchi, représentant l'IRTS Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2210071_20250521
Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Colin, substituant Me Godey, représentant la SAS Synlab Oxabio. Considérant ce qui suit : 1.
2ème Chambre
DTA_2203724_20240124
24 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier et notamment du rapport établi le 6 avril 2021 par le responsable de la communauté Emmaüs de Fougères que M.
DTA_2209469_20230620
20 juin 2023
Fougères, - et les observations de M. C et de Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2208115_20240207
DTA_2109693_20240403
DTA_2200804_20240417
17 avril 2024
Fougères, magistrat désigné ; - les observations de M.
DTA_2105402_20231004
4 octobre 2023
Fougères, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23TL01383_20241212
12 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Rosenstiehl pour la commune appelante
DCA_23TL01626_20250717
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - les observations de Me Guerrier, représentant Mme A, -
DCA_23TL01632_20241212
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Pons-Serradeil pour la commune
DCA_23TL01633_20241212
DCA_23TL01634_20241212
DCA_23TL02009_20250717
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud, représentant la société
DCA_23TL02419_20250703
3 juillet 2025
Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23TL02497_20250703
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