Jäderblom, présidente,   Branko Lubarda,   Luis López Guerra,   Helen Keller,   Dmitry Dedov,   Alena Poláčková,   Georgios A.

Y... sollicitant que l'enfant lui soit confié, en énonçant qu'il était dangereux, sans se prononcer sur les pièces produites ni expliquer les raisons pour lesquelles elle avait décidé d'écarter ces pièces

X... coupables des faits qui lui étaient reprochés, condamné à une peine de huit mois d'emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve et à payer à Mme Hélène A... la somme de 55 365,05 euros

DEL SARTE, Conseillère, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Claire STEYER, Vice Présidente placée, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

des Sociétés de PONTOISE sous le numéro 811 112 663 dont le siège social est situé [Adresse 1], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Hélène

[G] produit également les éléments suivants : - des échanges de courriels relatifs à l'assignation directe par M.

C/ Société VIGNELAURE Copie exécutoire délivrée le :31 JANVIER 2019 à : Me Alexandra Y..., avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Hélène Z..., avocat au barreau d'AVIGNON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Heliogravure Jean Didier, dont le siège social est à Hellemes

BONNAVEprise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Yves LETARTRE (avocat

**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Décembre 2014, devant la cour composée de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène

[M] auprès de Mme [G] et deux autres directrices régionales à propos d'erreurs qu'elles ont commis - un échange de mails avec M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène

JUDICIAIRE DE L ‘ETAT [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Maître Bernard GRELON de l’AARPI LIBRA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0445 MINISTÈRE PUBLIC Madame Hélène

" REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Octobre 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [E] demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] représenté par Maître Hélène

par Me Géraud BOMMENEL et Me Julien BOUZERAND, la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 0570 DEMANDEURS C/ La Société EPISTEME STUDIO [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hélène

Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 809 015 662, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par son Président en exercice, domicilié à cet effet audit siège représentée par Me Hélène

représenté par Me Sophie JONQUET, avocat au barreau de MARSEILLE AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Hervé DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : R297 substitué par Me Hélène

Jean-Luc POISOT, président de chambre, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, Mme Claire PRIGENT, conseillère.