Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

libre, jamais condamné, comparant, assisté de Maître TOULZA , avocat au barreau de NANTES, et Maître BARDOUL Y..., avocat au barreau de NANTES, DE SCITIVAUX DE GREISCHE E... né le 09 Décembre 1966 à ORLÉANS

au barreau de CHARTRESINTIMES8/ Monsieur Jean-Claude A... rue de la Dimerie28210 LE BOULLAY MIVOYEINTIME DEFAILLANT9/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU VAL DE FRANCE ORLEANAIS7 rue d'Escures45058 ORLEANS

On reading this dry civil servant's prose, the Acting Prefect of Loiret, Jacques Marti-Sane, expressed his satisfaction in writing.

Pour sa part, Monsieur Jacques Y... a été requis le 06 mai 1994 en tant qu'expert par le Commissariat de Police d'ORLEANS, à l'effet de vérifier le système hydraulique de levage de la cuve de la machine

née le [...] à Orléans [...] [...] [...] Mme SC... FIGARO née le [...] à Marseille [...] [...] Mme UZ... UT...

ER/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON SCP LAVAL & LUEGER Me Didier

TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE BEZIERS N° RG23/00008 APPELANT : Monsieur [Z] [C] [Adresse 6] [Localité 9] Non comparant Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques

F..., alors placé en rétention administrative à Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), assisté de M. D...

Ils sont actuellement détenus à la maison d’arrêt d’Orléans. Ils sont représentés devant la Cour par M me L. Mutterer, présidente de l’Association des parents des détenus. A.

DOSSIER N 2004 / 00375 ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2007 YR-No 2005 / 00 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le MARDI 30 OCTOBRE 2007, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels

SD/CV N° RG 24/00002 N° Portalis DBVD-V-B7I-DTQM Saisine par renvoi de la cour d'appel d'ORLÉANS (ordonnance d'incident n° 73 en date du 9 novembre 2023) -------------------- S.A

assurances mutuelles agricoles de Rhône-Alpes Auvergne dénommée GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Jacques

IDENTIFICATION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Catherine VALSADIA de la SELARL A.V.H.A, avocat au barreau d'ORLÉANS

Jacky Pereira, demeurant 6, avenue Jacques Cartier, Les Jardins du Levant, 53950 Louverne, 72 / de M. Jean-Pierre Brochard, demeurant 61, rue Eugène Mesmer, 53000 Laval, 73 / de M.

Michel Junot, sous le titre «   révélations 1942-1943   : adjoint de Jacques Chirac à la mairie de Paris de 1977 à 1995, Michel Junot était sous-préfet à Pithiviers en 1942 et 1943.

SOCIALE A ARRÊT DU 01 AVRIL 2026 APPELANT : [F] [Z] né le 18 Juillet 1963 à [Localité 1] (94) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS

née le 20 Mai 1968 ... 78600 LE MESNIL LE ROI 2/ Monsieur Daniel Y... ... 78600 LE MESNIL LE ROI 3/ Madame Jacqueline Z...épouse X... ... 78500 SARTROUVILLE 4/ Monsieur Jean-Jacques X