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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre section JEX

6684eb17a0de54ff609f80ec

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Appelante : d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de Charleville-Mézières le 13 avril 2023 (n° 11-22-0317) Madame [Z] [D] veuve [W] [Adresse 3] [Localité 20] comparante en personne Intimées

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7385

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GEODIS - TRANSPORTS BERNIS, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe PASTAUD de la SELARL SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE ---==oO

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

65a784ab8121050008662ee8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection de Charleville-Mézières le 30 juin 2023 (n° 11-22-0481) Monsieur [D] [C] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne Intimés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201482

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Liénard, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200012

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Y... , conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Y..., conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210569

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

l'audience publique du 28 mai 2019, où étaient présentes : Mme BROUARD-GALLET, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210498

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Mon Plaisir Levant, de la SCP Didier et Pinet, avocat des sociétés Amigoland

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200635

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

Sommer, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Martinel, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Freycinet, de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d0

Appel

23 avril 2010

23 avril 2010

Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Noël Pernet, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE : Madame Séraphine Y...née B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d3

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Philippe Honnet, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE : Madame Maryvonne A... née B... ... COMPARANT, concluant par la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9082f

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Monsieur Francis X... ... 10350 Marigny le Chatel 3o- Monsieur Philippe X... ... 10350 Marigny le Chatel Comparant et concluant par Maître Jean-Noël Pernet, avocat au barreau de l'Aube INTIMÉE

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA05427_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

B a fait l'objet de critiques, certes en des termes brutaux, et qu'il lui a été intimé de demander à passer en service de jour pour que sa demande de rehaussement de sa notation soit acceptée pour sa partie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91579

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Mon arrêt maladie étant lié à ce changement d'horaire ". Le 10 novembre 2010, M. X... a saisi le conseil de prud'hommes de Laval et a sollicité, dans le dernier état de ses demandes : .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

né le 3 octobre 1969 à KIROKAVAN ... 35131 PONT PEAN ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, avocats, et pour avocat plaidant Me Bertrand MAILLARD, (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19943cdc6046d47edd2c5

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

inscrite au RCS de [Localité 62] sous le n° 383 354 594, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 60] Représentant : Maître Charlotte MAILLARD

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6622097e9ce1420008389a81

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Jugement du juge des contentieux de la protection de Rouen du 14 septembre 2023 APPELANT : Monsieur [S] [F] né le 16 décembre 1974 à [Localité 16] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant INTIMÉES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67ecc5cc955548e0aba48f7c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant : Me Juliette LASSARA-MAILLARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb33055e7d6d09b1d76ea0

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

cette qualité N° SIRET : 552 002 313 02852 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles DE MAILLARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb33055e7d6d09b1d76ea1

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles DE MAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C188 INTIMÉES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb33085e7d6d09b1d76ea7

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

cette qualité N° SIRET : 552 002 313 02852 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles DE MAILLARD

Source officielle

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