Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
866 résultats pour « Manuel Mendes Ferreira »
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866 résultats pour « Manuel Mendes Ferreira »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Ib
X X Activité 5 St T5.1 Mettre en œuvre des peintures et des produits d'interposition et d'étanchéité X X X X X X X T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.
Article Annexe I
Elles sont également commandables manuellement. Les tuyauteries reliant un stockage constitué de plusieurs réservoirs sont équipées de vannes permettant d'isoler chaque réservoir.
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.
Article Annexe II
. •· actionner les systèmes de désenfumage : •· actionner manuellement le dispositif de désenfumage, •· remettre en position d'attente le dispositif de désenfumage. •· mettre en œuvre des moyens d'extinction. •· procéder à l'extinction d'un début d'incendie
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. Objet du contrôle : 2.5.
Article Annexe I
libre-service sans surveillance : Le dispositif de coupure générale peut être actionné à partir d'au moins deux commandes positionnées : - pour la première, à proximité de l'appareil de distribution ; - pour la deuxième, à proximité de la commande manuelle
Article Annexe IIa
T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement ou à l'aide de moyens automatisés.
Article Annexe IIc (suite)
Chaque candidat dispose alors de l'ensemble des matériels manuels ou électroportatifs nécessaires à cette réalisation.
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
. - Troubles de la sensibilité Le défaut de sensibilité est d'autant plus gênant que l'activité manuelle est plus élaborée. Sensibilité tactile thermo-algique de protection seule conservée : perte de 50 % de la valeur fonctionnelle du doigt.
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates. 8.2 Au terme de son
Article Annexe VII
2 ème a) La description et la présentation générale du réseau ; b) La description détaillée de l’organisation de la structure centrale du réseau de contrôle (organigramme, nom des personnes responsables, moyens en personnel) et le système qualité (manuel
Article Annexe II
Les commandes d'ouverture automatique et manuelle sont placées à proximité des accès. Elles sont clairement signalées et facilement accessibles. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers du local considéré.
Article Annexe II à l'article R4312-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
Ils présentent, à cet effet, une flottabilité intrinsèque totale ou partielle suffisante, ou, à défaut, obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.
Article 221-II-2/9 (suite)
Ce volet doit également pouvoir être fermé manuellement de chaque côté du cloisonnement. La commande doit être située dans un endroit facile d'accès et être signalée de façon claire et bien visible.
Article Annexe
des portes coupe-feu (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présence de dispositifs d'évacuation des fumées (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - emplacement des commandes d'ouverture manuelle
Article Annexe
-vérifié que le pilote possède une bonne connaissance du manuel de vol de l'appareil concerné ; L'autorisation est délivrée sous la forme : autorisation de vol sur … (modèle d'avion ou de planeur à dispositif d'envol incorporé). 4.6.3.
Article Annexe I (suite)
Pratique de l'esquisse rapide (rough) Croquis de principe, d'observation Étude analytique, schéma, croquis géométrique, dessin perspectif appliqué aux bijoux et gemmes Approches graphiques et colorées, manuellement et à l'aide d'un ordinateur, des
Article Annexe (suite)
Les opérateurs utilisant des pulvérisateurs à dos ou d'autres équipements manuels font l'objet d'une attention particulière ; - à la protection des oiseaux ; - à la protection des organismes aquatiques : les conditions d'autorisation incluent, le cas
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