Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 novembre 2021), invoquant des désordres sur leur maison liés à la sécheresse de l'année 2007, M. et Mme [S] ont assigné leur assureur, la société Sogessur, devant un tribunal

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 24 janvier 2023), propriétaire d'une maison d'habitation située à [Localité 3] (Vendée) dont M.

formé le pourvoi n° X 23-15.821 contre l'arrêt n° RG : 21/00096 rendu le 14 mars 2023 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Maison

[A] (les maîtres de l'ouvrage) ont conclu avec la société PCA maisons (le constructeur) un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan. 2.

étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Anne-Elisabeth AUDIT, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marion

étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Anne-Elisabeth AUDIT, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marion

enregistré à son secrétariat le 13 mars 2017, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la décision ordonnant le transfert de son client de la maison

Y... a été engagé le 21 juin 1989 comme médecin salarié d'une maison de retraite située à Margot (17), créée par Mme X... et qu'elle a ensuite dirigée en qualité de gérante de la société L'Aube ; qu'il

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ah-Sing investissements, société à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Maison

F... en vue de la réalisation de travaux concernant le plancher de l'appartement de la maison 3, la toiture de cette maison, son réseau d'évacuation des eaux usées, le mur mitoyen entre les maisons 2 et

de longue durée, à raison de quatre allers-retours par semaine pendant un an, entre son domicile, situé à [...], et l'unité d'accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer rattachée à la maison

Daniel X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Maisons cosmos, 2 / de la société Maillard et Duclos, dont le siège est 92, cours Vitton, 69006 Lyon, 3 / de M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 13 juin 1991), Mme Y... signait le 1er février 1990, un contrat de travail d'employée de maison

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que Mme Y..., engagée, le 1er juillet 1976, en qualité d'employée de maison, par M.

Michelle, demeurant à Montbenoit (Doubs), Maisons du bois, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal de Pontarlier, en matière électorale la concernant, LA COUR, en l'audience

Y... a dit que la maison sise à Marseille revenait pour moitié à M. Jean-Armand Y... et à M. Max Y..., représentant leur père décédé, et, pour l'autre moitié, à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° H 98-60.451 et F 99-60.086 formés par : 1 / l'Association des maisons de l'enfance

septembre 1959 sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts ; qu'après leur séparation en 1977, l'épouse est demeurée au domicile conjugal dans un immeuble appartenant en propre à son mari