Marcel, - Y...

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 21 février 1996, qui, dans l'information suivie, sur plainte avec constitution de partie civile de

le second moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier La Maurelle

Vu les dernières conclusions de la sasu Maurel Aveyron régulièrement notifiées et déposées au RPVA le 5 septembre 2019.

délibéré conformément à la loi et arrêté la décision au 10 juin 1993 ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 21 janvier 1984, Maurice

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Com. 15 avril 2008, pourvoi n° 07-12. 590) que Jean X... s'est porté caution envers la société Banque Martin Maurel

[W] et la société Rothschild Martin Maurel aux dépens, - en application de l'article 700 du code de procédure civile, a rejeté la demande formée par la société Rothschild Martin Maurel et l'a condamnée

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, Attendu qu'en date du 11/07/2023, Mme.

Attendu selon les énonciations des juges du fond, que Marcel X... et son épouse Françoise A... sont respectivement décédés, la femme, le 26 avril 1979 et le mari le 30 mai 1984, en laissant deux filles

Marcel Y..., demeurant ... (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°) de M. Serge Y..., 2°) de Mme Y..., née Z...

OU BMM OU HOGEP OU CFMM OU Compagnie Financière Martin Maurel OU Martin Maurel Sella OU Martin Maurel Monaco OU SCPM OU VDP OU Sella OU Rothschild OU R&CO OU Optigestion>, , OU BMM ET stocks options>

Y... fait grief à l'arrêt de déclarer recevable l'appel interjeté par la société Eric Pillon enchères par remise manuelle au greffe de la requête aux fins d'assigner à jour fixe ; Mais attendu qu'il résulte

X... de caution avertie, la particulière implication de son père, Marcel X..., gérant majoritaire de la SCI Résidence Hermès, ainsi que de plusieurs sociétés familiales dans le montage de l'opération de

septembre 1996 sous l'inculpation de proxénétisme aggravé à l'égard de la même prostituée, n'a pas renoncé pour autant à son activité de proxénète qu'il a organisée depuis la détention en y associant Marcel

Marcel Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé

X... avait assigné Mlle Y... en revendication des titres ; que l'arrêt attaqué, estimant que celle-ci les avait reçus de Mme X... en don manuel, a, par application de l'article 2279 du Code civil, débouté

Marcel A..., commerçant exerçant sous l'enseigne "Guillemot international", route de la Gacilly, Carentoir (Morbihan), en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1993 par le tribunal d'instance de Vannes

Maurice X..., demeurant ..., Le Brûlé, 97400 Saint-Denis de la Réunion, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent