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6 956 résultats pour « Maurel-Fiorentini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794de79ba5988459c48baa

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Victorien X... a séjourné chez son fils, Michel, du 1er juin 1993 au 7 janvier 1994, puis chez son autre fils, Maurice

Source officielle

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CC

cr

6137264dcd580146774247fa

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

Maurice, - X...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3c1

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 juin 1995, qui, pour dans l'information suivie sur plainte contre Marcel Z..., Yves

Source officielle
CC

civ1

61372352cd580146774084ab

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Maurice et Claude Z..., les conclusions de M. Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. E

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00093

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

X... au temps et au lieu du travail accompli pour le compte de la société Fiorentini aux motifs inopérants que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00073

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La société La Fiorentina ayant été mise en redressement puis liquidation judiciaires, la banque a obtenu du président d'un tribunal de commerce une injonction à M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

6876c9b7e74401da7f361e65

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Fil 3 Dossier N°RG : N° RG 19/02119 - N° Portalis DBX4-W-B7D-OOVQ la SELARL ARCANTHE, vestiaire : 349 la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, vestiaire : 326 la SCP LERIDON LACAMP, vestiaire : 001 la SELARL MAUREL-FIORENTINI

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ef0

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

A... de remettre la somme de 10 000 francs ; que Maurice G... avait confié également ses problèmes de santé à Marcel X... et Patrick Z... ; qu'il avait bénéficié d'étirements et autres incantations

Source officielle
CA

2ème chambre

66fb911639036b39a0de81cf

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [F] [N] épouse [R], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL

Source officielle
CA

2ème chambre

689584ac5318a824d05affe6

Appel

7 août 2025

7 août 2025

BENOIT ET ASSOCIES Es qualité de Mandataire liquidateur de la société SAS STAR ENGINEERING Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI AVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c4bbf04ef7857c3cba

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

GRAND SUD IMMOBILIER représentée par Maître Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI AVOCAT Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, RCS LE MANS 775 652 126, ès-qualité d’assureur

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e30

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Maurice, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 12 mai 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c4bbf04ef7857c3cbe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

GRAND SUD IMMOBILIER, RCS TOULOUSE 439 893 838. représentée par Maître Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI AVOCAT Comité d’établissement MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, RCS LE MANS

Source officielle
TJ

Référés

675a12c53bace64ddb46b80f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE M.

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

gros de produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques entre la France, l'Afrique et le Sud-Est Asiatique (pièce n° 1) ; que, selon ces informations, les sociétés du groupe Trident sises 33, avenue Marcel

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c222b2cdc6046d47bbafce

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

- MAUREL-FIORENTINI associés, Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS KIBO Immatriculée sous le numéro 949 366 413, ayant son siège social, [Adresse 2] Non comparant(e) Copie

Source officielle
TJ

Référés

6974b1eccdc6046d478a9f71

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

N° RG 25/01709 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UN7R MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01709 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UN7R NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL MAUREL-FIORENTINI AVOCAT à la SELARL

Source officielle
CA

3ème chambre

6867638ca9510a2e90cf24ee

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Pris en la personne de son syndic en exercice la société IRIS IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI

Source officielle
CA

3ème chambre

6867638ca9510a2e90cf24f0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Pris en la personne de son syndic en exercice la société IRIS IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI

Source officielle
CA

3ème chambre

6867638ca9510a2e90cf24f2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 6] Pris en la personne de son syndic en exercice la SAS ELYADE SERVICES IMMOBILIERS dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI

Source officielle