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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037636235
25 octobre 2018
25 octobre 2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE MAYET
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037962940
29 novembre 2018
29 novembre 2018
UN ACCORD D'ADPATATION DES REGLES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019 AU SEIN DE LA SOCIETE SAINT MAMET
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031912545
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Commune - Maizet - (Calvados). n° 2011-011.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203460_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
été communiquée à la communauté d'agglomération du Beauvaisis, à la société FCLP, à la société AJC Atelier Joulin Chochon, au cabinet Jean-Paul Lamoureux, à la société Changement à Vue, à la société Mazet
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036676605
2 février 2018
2 février 2018
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA STE MAYET EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMISTE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01482_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par une décision du 14 janvier 2014, le préfet de la Gironde a attribué à Mme A B une mesure agro-environnementale territorialisée (Maet) pour une période de cinq ans, courant du 15 mai 2013 au 14 mai
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106577_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
La société à responsabilité limitée La Sirène de la Maze, dont les gérants sont M. B D et M.
Source officielleChambre des Rétentions
686dfb1b002316e0ca848fe0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence assisté de Maître Stephanie MAMET
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303072_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
B... soutient que : - l’administration pénitentiaire a commis une faute de nature à engager la responsabilité de l’État en raison de la perte de son sèche-cheveux, de sa tondeuse, d’une manette filaire
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403562_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Gayrard ; - et les observations de Me Mallet, représentant M. A ; Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616398d79c0939beba85f4c6
18 mars 2010
18 mars 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a270
3 décembre 2007
3 décembre 2007
représenté par la SCP MALET Maryse Z... épouse Y... représentée par la SCP MALET C/ Roberte A... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Emilienne A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5f
26 février 2008
26 février 2008
2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 04/190 ALQUIER Société PANALPINA FRANCE TRANSPORTS INTERNATIONAUX représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société TECHNOFLEX représentée par la SCP MALET
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2430826_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2024, Mme B D, représentée par Me Justine Mallet, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030222884
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Commune - Fontaine-la-Mallet - (Seine-Maritime). n° 2013-0026.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a4
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Il précise que la société Fors accepte que la mallette et la borne soient commercialisées sous la marque Genimed, et que sa marque « Telemedecine Station » soit jointe à la marque Genimed.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895ca
5 juin 2007
5 juin 2007
comparant en personne assisté de Me Etienne COLIN, avocat au barreau de DIJON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D'OR dont le siège est 8 rue du Dr Maret 21045 DIJON CEDEX représentée
Source officiellesoc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Jean-Yves Marsalaud, demeurant 24, rue Degas, 87100 Limoges, 75 / Mme Huguette Martin, épouse Mazel, demeurant Les Landes, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 76 / M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01793_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B, propriétaires des parcelles cadastrées section LM n°118 et 120, situées dans le secteur de la Mazelle à Limoges, ont sollicité leur maintien en zone constructible.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01794_20250213
13 février 2025
13 février 2025
urbaine Limoges Métropole a approuvé la révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Limoges en tant qu'elle classe en zone naturelle les parcelles composant le secteur de la Mazelle
Source officiellePage 43 sur 441