Le 26 janvier 2024, la directrice du service communal d'hygiène et de santé a constaté dans la rue, devant l'établissement French Grill une forte 'odeur de friture' s'intensifiant en se rapprochant de

février 2009 [leur pièce 43]. * par un second procès-verbal de constat établi le 15 décembre 2006 [leur pièce 39] par Maître [C] qui à la requête des consorts [Y]-[T], a à nouveau 'été surpris par l'odeur

En deuxième lieu, l’étude d’impact écarte l’existence d’émissions significatives d’odeurs en phase travaux et traite en phase d’exploitation des sources d’odeurs, réparties en quatre groupes, et de leur

réparation de joints lenticulaires qui servait à l'étanchéité de canalisations où circulait de l'éthylène ; il était également chargé du démontage de garnitures de compresseurs d'ou émanaient de fortes odeurs

Elle conteste l'allégation suivant laquelle Madame [R] [T] aurait quitté les lieux et produit de nouvelles attestations de témoins démontrant que des odeurs de drogue sont toujours régulièrement

Déjà, il était pointé la présence de blattes et de chats en surnombre responsables d'odeurs nauséabondes et un usage des lieux non conforme aux dispositions du bail comme l'arrachage des moquettes, le

Mme [M] [L] atteste ainsi le 7 septembre 2023 ayant constaté, dès courant juillet 2022, « des tas de détritus dans la cave ainsi que de fortes odeurs d’urine.

observations : - Sur l’irrecevabilité des réquisitions du procureur de la république : Le lieu est connu comme un lieu de trafic de stupéfiant et il y a également un soupçon de commission de l’infraction (odeur

durable pour sa famille, composée de cinq enfants à charge dont un en situation de handicap ; - dans la mesure où ils commençaient à débourser des sommes pour le logement attribué en 2022 à Aunay-sur-Odon

parpaings, s'il n'existait aucun revêtement, aucune fenêtre, aucune lucarne, permettant à la lumière du jour d'y pénétrer, et si le sol ne présentait pas un regard rempli d'eau d'où se dégageait une odeur

A l'appui de leurs prétentions ils ont exposé que dès le départ de la location, certains inconvénients se sont révélé puis se sont aggravés; que des odeurs nauséabondes se sont de plus en plus répandues

ils sont récupérés par les conducteurs, et lors des entrées et sorties de l' entreprise qui impliquent un arrêt prolongé dans l' attente de l' ouverture du portail automatique, liées également aux odeurs

Jean E... a constaté le 31 mars 2018 que des odeurs nauséabondes envahissaient la maison des époux Y..., obligeant ces derniers à aérer leur logement, - M.

Y..., Mme Z... affirmait avoir personnellement constaté que Mme X... avait "effectivement une "cigarette particulière" à la main qui dégageait une odeur différente de celle du tabac" et qu'à la question

d'expertise d'assurance n'est pas contradictoire, outre que ledit expert n'est venu qu'une fois en journée et qu'il ne pouvait donc pas conclure qu'il existait du tapage nocturne, que les mauvaises odeurs

Le bailleur explique avoir mandaté une entreprise qui a réalisé des travaux en juin 2020 mais que les odeurs persistant, il décidait en août de procéder au remplacement du plancher.

les déchets verts dans un bâtiment fermé équipé d'un dispositif de traitement de l'air, l'aménagement et l'exploitation de la zone de fermentation, laquelle doit être couverte de façon à limiter les odeurs

suite, le garage Valllin a chiffré le coût des réparations à la somme de 2 627,64 €, à raison de 1838,33 € pour les travaux sur les rotules et croisillons et 789,31 € pour les travaux concernant les odeurs