financière et économique, le 24 septembre 2003, pourvoi n° 02-10.288), que la société CAP fabrique et vend des emballages en carton pour l'emballage des fruits et légumes ; qu'elle s'approvisionnait en plaques

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 7 juin 2001), qu'une explosion est survenue dans un immeuble, due au raccordement d'une plaque

X..., ancien salarié de la société Tréfimétaux, a développé des plaques pleurales que la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados a prises en charge, par décision du 8 mars 2005, au titre du tableau

F..., entrepris la réfection d'une agence en procédant au remplacement de la vêture des façades, composée de plaques en amiante-ciment ; que la fourniture et la pose des bardages, composés de matériaux

métropolitaine de Bretagne Ouest (le dernier employeur) a contesté l'inscription au compte employeur des dépenses afférentes à la prise en charge au titre du tableau n° 30 des maladies professionnelles de plaques

Sur les travaux litigieux, la défenderesse expose que le plancher n’est aucunement problématique, l’expert ayant retenu que ce plancher n’apporte pas de charges supplémentaires, de sorte qu’il n’affecte

et du sous-dimensionnement des attaches des solives de plancher IPE 60 sur les poutres métalliques triangulées, pouvant entraîner une chute du plancher par la rupture des attaches ;- il n'existe pas de

de bois en coupeaux compressés du plancher de la salle de bains - Ces plaques de bois sont complètement pourries et imbibées d'eau COULOIR : Sol : - Un important affaissement du sol est visible En marchant

Selon le constat d'huissier du 17 février 2016, le plafond a été refait, des plaques ont été posées au plafond, qui laissent apparaître des marques, les plaques ne paraissant ni poncées et n'étant pas

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 27 mai 1997, alors qu'il était occupé à peindre, à plus de cinq mètres de hauteur, les plaques

hauteur sous plancher de 3 m a été mesurée à l'intérieur d'un volume de construction dont le sol est en terre ; que dans une pièce dont le plancher est constitué d'une dalle en béton, j'ai relevé la présence

a violé l'article 1134 du code civil ; 5°/ que tout jugement doit être motivé ; qu'en affirmant que ces travaux auraient concerné, selon l'architecte, les façades, la charpente hors solivage et planchers

échapper l'autorisation qui devait être donnée par l'assemblée générale à l'exigence d'un vote à la double majorité qualifiée, les travaux ainsi réalisés ayant entraîné une augmentation de la surface de plancher

résultant d'une photographie aérienne prise en juin 2000 faisant apparaître la présence d'un bâtiment ne comportant plus que des murs extérieurs, le bâtiment actuel était doté d'une toiture neuve, que des planchers

fonds voisin situé en-dessous alors, que cela a pu être développé ci-avant, les autres appartements du deuxième étage de même que celui du premier étage présentaient des phénomènes d'affaissement de planchers

attaqué d'avoir, statuant sur la suppression des trois ouvertures, ordonné aux consorts Y... de supprimer, dans les trois mois de la signification de la décision, la seule ouverture constituée de 6 plaques

de commerce la situation commerciale de Antonia Z..., épouse Y... et ne relevait aucune inscription; qu'enfin, sur place au rez-de-chaussée de l'immeuble, les inspecteurs ne constataient aucune plaque

des premiers juges que l'expert attribuait les traces de moisissure s'y trouvant à une saturation d'humidité de la chape, l'eau remontant par capillarité dans les cloisons périphériques et sur les plaques

[X] « avait plaqué sa main sur ses fesses et ensuite qu'elle avait senti la main sur sa fesse droite et les doigts qui bougeaient un peu » puis qu'elle avait souligné « j'étais assise sur une chaise devant

société Novatech, aux droits de laquelle vient la société Everite a, le 13 janvier 1995, passé commande à la société Thni Industriebe GMBH (société Thni) de la construction d'une unité de production de plaques