CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 015 résultats pour « Poulet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2500723_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Gros, magistrat désigné, - les observations de Me Poulet, représentant M. C, présent. Le ministre de l'intérieur n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle

Page 43 sur 1151

← PrécédentSuivant →
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:485325.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Poulet, Odent, avocat de Mme A et à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales ; Considérant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00385

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be55

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

POUYET, nom commercial POUYET 3M TELECOMMUNICATIONS Boulevard de l'Oise 95006 CERGY PONTOISE CEDEX représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me PERRIN, NGO

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b365c21d7564000872e06f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

formée par la Sarl Construction Pouget , -Rejeté le surplus des demandes, - Condamné la Sarl Construction Pouget à payer aux époux [O] la somme de 2 500 € en application de l'article 700 du Code de

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c568

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

X... n'était pas à l'origine de l'altercation pour avoir, ainsi qu'il l'a reconnu, percuté violemment la poussette dans laquelle se trouvait le nourrisson, âgé de quatre mois, de Mézidi, puis insulté et

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206d6

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, 6 du Pacte international sur les droits civils et politiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00830

Cassation

17 juin 2025

17 juin 2025

à l'égard d'un homme politique. 10.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00348

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

de la société Malta Air limited (le comité) a décidé de recourir à trois expertises, au titre de l'année 2021, sur la situation économique et financière, les orientations stratégiques, ainsi que la politique

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5ef

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

; que dès lors le vent ne peut pas davantage constituer un cas de contrainte ou de force majeure exonératoire de responsabilité pénale ; que le moyen mis en oeuvre par le prévenu (pose tardive de poubelles

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230eb

Cassation

27 mai 2003

27 mai 2003

débats que Romain Y... et Jérôme X... ont participé activement aux dégradations commises par l'effet d'un incendie au centre commercial de Beaurains, en allumant des papiers qui se trouvaient dans une poubelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00943

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° C 19-13.487 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2019 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Flaujac Portet

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffdf1

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rhône Poulenc Agrochimie, Département Pepro, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

le Dr Kolopp a mis en évidence : "plusieurs lésions érythémateuses sur les membres supérieurs, la face postérieure du dos et la face latérale droite du thorax ainsi que les membres inférieurs et la pommette

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00754

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Grass, Mmes Darbois, Poillot-Peruzzetto, MM. Sémériva, Cayrol, conseillers, M. Contamine, Mmes Tréard, Le Bras , MM.Gauthier, Guerlot, Mme de Cabarrus, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00002

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat des demandeurs, les observations de la société Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101037

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Poulet-Odent, avocat de Mme X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90211

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 25 janvier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61444

Cassation

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Poulet-Odent Défendeur(s) : la société Allianz Iard et autres Avocat(s) : la SCP Duhamel Ordonnance : 61444 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803daa9c3ba90f51dc74ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ET ASSOCIÉS Copies électroniques : Maître David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie dossier Maître David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS TRIBUNAL

Source officielle