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14 651 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02550

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

[S], une comparaison est effectuée avec les profils ADN de MM. [Q] [O] et [Z] [O] qui s'avère négative ; ( D 102) ; que l'ADN de M.

Source officielle

Page 43 sur 733

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

22/03/2026

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Dépôts des comptes

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

22/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRUNILLE

SIREN 504818337Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/10/2025

Voir →

Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

28/08/2025

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Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/08/2025

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TA

1ère Chambre

DTA_2300473_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Aux termes de l'article I.3.4. du A du marché en litige, relatif au remplacement de profilés : " Le remplacement de profilés comprend : () - la mise en place par soudures et/ou boulonnage et les reprises

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11252

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

H..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 février 2018 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Profil press, société par actions simplifiée, dont

Source officielle
CC

civ3

étairesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2015:C301157

Cassation

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Z..., était comprise une plus-value pour la pose, sous le revêtement, d'une natte drainante, de marque Schlüter, destinée à évacuer les eaux pluviales et devant être posée en continuité avec les profilés

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03774_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

- l'administration a commis une faute dans la gestion de sa situation, en faisant preuve de passivité alors qu'il voulait reprendre un poste d'enseignant sur un domaine de compétence adapté à son profil

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2202537_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Des demandes de visa de long séjour ont été déposés pour ses enfants allégués de nationalité centrafricaine, Milka D, Le Roy E, Hamilton A et Prunelle Louisa Roxana B, nés respectivement les 19 mars 2010

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305467_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

- Profil T - Jardin de pluie ; * Volige métallique - Profil T - Rive de propreté de bâtiment ; * Volige métallique - Profil plat - Arasée ; * Volige métallique - Profil plat - Accotement drainant 1 ;

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300400_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

été reçue en entretien, en méconnaissance des dispositions de l'article 2-5 du décret du 15 février 1988, alors qu'il n'est pas établi que sa candidature ne répondait pas, de manière manifeste, au profil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00223

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

délégués du personnel, la société Cytoo précisait, au titre du reclassement externe (article 7.2), que : « Dans la mesure où aucun reclassement interne ne sera possible, la Direction transmettra le profil

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007661647

Admin. suprême

11 mars 1983

11 mars 1983

L'ANNULATION DE L'ARRETE DU 12 AVRIL 1978 DU PREFET DU NORD DECLARANT INSALUBRE L'ENSEMBLE DES IMMEUBLES DONT IL EST PROPRIETAIRE A LA "CITE BERTRAND" SUR LES TERRITOIRES DES COMMUNES DE CAMBRAI ET PROVILLE

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

S. et Marperc/Royaume-Uni Les requérants

ECLI:CEDH:003-2569213-2786150

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

  Les deux requérants sollicitèrent en vain la destruction des empreintes et des échantillons en question ainsi que des profils ADN les concernant.

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f1481

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

(Lot-et-Garonne), 2°) de Monsieur Y..., liquidateur judiciaire, de l'entreprise PROVILLE, Parc du Baron, Résidence "Eglantine", Chemin du Baron, BP. 144, à Auch (Gers), défendeurs à la cassation ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500633_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

En deuxième lieu, l’article 7.4 « Abonnements » du cahier des clauses techniques particulières prévoit que, pour les abonnements « Profil standard », « Profil avancé », il puisse être mis en œuvre une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af86

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

en caisson pour couverture de piscine du type à caisson alvéolé ouvert et profils d'assemblage, caractérisé en ce que les alvéoles du profilé sont munis d'un tampon d'étanchéité réalisé dans une mousse

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200785_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

d'aptitude médicale sont exprimées par la formule dite profil médical.

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d7d9

Cassation

16 février 1965

16 février 1965

CONSISTAIT DANS SON REFUS, POUR DES MOTIFS PRIS DANS L'INTERET PUBLIC ET TOUCHANT A L'EXECUTION DU SERVICE PUBLIC DE SECURITE, D'AGREER LE MATERIEL APPARTENANT A LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES PRINEL

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559d9

Cassation

10 juillet 1975

10 juillet 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CALVI, OUVRIER A L'USINE EXPLOITEE A SAINT-AUBAN PAR LA SOCIETE THONE PROGIL, AYANT ETE ATTEINT DE SURDITE PROFESSIONNELLE, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR07603

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

retient que, par réquisition du 29 août 2005, un officier de police judiciaire du commissariat de Lorient a demandé l'inscription au fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG) du profil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2303933_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il soutient que ses résultats ne correspondent pas à son profil de chef de service et qu'ayant obtenu le concours en 2008, il n'avait pas pu être titularisé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

6079d3649ba5988459c58d3a

Cassation

26 mars 1985

26 mars 1985

LA REVENDICATION 2 QUI N'ENONCE PAS QUE LE DISPOSITIF DE SERRURE SELON LA REVENDICATION 1 A 2 BOITIERS, ANNULEE PAR L'ARRET, EST CARACTERISE EN CE QUE CES DEUX BOITIERS SONT CONSTITUES PAR LES DEUX PROFILES

Source officielle