Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU RENAULT, Présidente M.

Sur l'aggravation, il souligne que les frais d'ostéopathe sont antérieurs à l'aggravation et que l'expert n'a pas retenu le besoin de semelles orthopédiques.

immobilisation libellée « étanchéité toiture » correspondant à des travaux de réfection de la toiture des silos et de leur virole supérieure ; - l’immobilisation libellée « plateforme stockage liquide » et « semelle

né le 05 Avril 1944 à NIMES (30000) ... 93250 VILLEMOMBLE Représenté par Me Vincent CLERGERIE de la SELARL CLERGERIE & SEMMEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Marthe Y..

Elle chiffre ses préjudices comme suit : I) Préjudices patrimoniaux : 1) frais médicaux restés à charge : 90 euros sur semelle orthopédique de 120 euros une fois par an, soit, compte tenu de son

APPELANT Monsieur [M] [Y] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL

nos opérations d'expertise, nous avons pu constater que les éléments métalliques, qui ont cédé sous le poids des tranches en cours de transport, étaient défectueux au niveau de la jonction entre la semelle

La question principale semble toujours être celle de la fabrication de semelles orthopédiques spécifiques.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Laurence FAIVRE, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Cependant, l'expert indique lui-même que le mur de soutènement (celui des consorts [Y]) n'est pas conçu comme tel, la semelle de fondation étant centrée et ne permettant pas que le poids des terres stabilise

[L] présente un pied creux congénital et porte des semelles orthopédiques depuis l'âge de 14 ans.

charges, gonalgies bilatérales), il a constaté en procédant à son examen que le rachis cervical et le rachis lombaire n'étaient pas limités, que la tumeur plantaire gauche était compensée par des semelles

Les époux [J] ont eu recours à un expert géomètre aux fins de procéder à un relevé des lieux, lequel a permis de constater l’empiètement dès février 2024 suivant plan mentionnant la “semelle apparente”

Il a subi des opérations au bras gauche, porte des semelles orthopédiques et est régulièrement sujet à des malaises. Il a une perte d’usage total de ses doigts et une gêne dans le bras droit.

[O] portait des chaussures de sécurité usagées, dont les semelles étaient en grande partie lisses (pièce n°3 de la société).

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Monsieur [I], [U], [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté et assisté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL