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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113JUD007184601
13 novembre 2003
Talbi. L'instruction révéla que R.
Pôle 5 - Chambre 8
69fad00bcdc6046d47bf6a5a
5 mai 2026
commissaire relative à l'admission des créances Décision attaquée : n° rendue par le Juge commissaire de bobigny le 31 Mars 2025 Appelante : Mutuelle L'UNION MUTUALISTE POUR LA GESTION DU GROUPE HOSPI TALIER
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2503683_20251219
19 décembre 2025
En outre, à la rentrée 2023, Mme A... s’est inscrite à la Talis Business School de Bayonne pour pouvoir effectuer une formation en alternance, avec un contrat de professionnalisation, formation qu’elle
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01612_20241219
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, M. et Mme C, représentés par Me Kamal Tabi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02684_20230622
22 juin 2023
Elle a alors changé d'orientation en s'inscrivant en première année de mastère " Manager des ressources humaines " à la Talis Business School au titre de l'année universitaire 2021-2022. 5.
1ère chambre
DTA_2405372_20260504
4 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 juin 2024, le 15 septembre 2025, le 1er février 2026 et le 10 février 2026, M. et Mme A..., représentés par Me Tabi, demandent
Section 8 - Chambre 1
DTA_2405702_20240626
26 juin 2024
Elle s'est ensuite réorientée en licence de gestion des ressources humaines au sein de l'établissement Talis Business School pour l'année 2018-2019 qu'elle a validée la même année.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0925JUD000578210
25 septembre 2018
width:200.1pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }       SECOND SECTION                 CASE OF POLAT AND TALİ
4ème Chambre
DCA_25VE03913_20260318
18 mars 2026
de reclassement permettant une recherche d’abondement doit être écarté, alors qu’au surplus, la société Ynsect produit des courriers datés du 19 mai 2025, adressés par son administrateur aux sociétés Talis
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
blousons, bavoirs non en papier, ponchos, ponchos pour la pluie, peignoirs, peignoirs de bain, peignoirs de plage, peignoirs d'intérieur, bavoirs pour bébé en matières plastiques, bavoirs en tissu, tabliers
CTX PROTECTION SOCIALE
68f7df0077f30025a66a04e2
7 octobre 2025
Il déclare : « Je me souviens qu’il portait des gants, tablier et guêtres en amiante pour se protéger de la chaleur de 1 000 à 2 000 °C, point de fusion du métal.
3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
suivant : - remplacement du meuble support de vasque trop court, - dépose la baignoire, - réparation des évacuations, - pose de la baignoire et fourniture d'un bouchon de vidange, - pose d'un tablier
3e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e4a0
12 mai 2022
, concernant des problèmes de réglages, calage de vitrage, remplacement de vitrages, remplacement d'ouvrants, de persiennes coulissantes non posées, une pergola à remplacer, des lames, coulisses ou tablier
1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba2b
21 octobre 2025
- c'est par contrat du 26 juin 2019 que la société KARP AND CO a souscrit à la prestation « LINGE SERVICE » comprenant la location de torchons, d'essuie verres et de tabliers et la mensualité a été fixée
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0519DEC003834219
19 mai 2022
  Slovakia , no. 8227/04, 15 September 2009, and Talpis v. Italy , no.   41237/14, 2 March 2017).
Chambre civile Section 2
63bfb23e5e2fbe7c90043578
11 janvier 2023
, - le même jour, la pose d'un détecteur alarme incendie et une vérification électrique, - le 12 octobre 2021, la pose d'une réglette dans la salle de bains, - le 26 octobre 2021, la pose d'un tablier
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0badfabddd9699dff69
28 juillet 2023
A cet argument votre retour a été immédiat, à savoir : « Puisque de toute façon si [N] (Votre manager) n'aura jamais tort, je m'en vais », vous avez dénoué votre tablier, avez quitté la boulangerie avant
PC CIVIL
69d8167acdc6046d47b14d59
2 avril 2026
la salle de bains, l’ensemble des items sont décrits en bon état lors de l’entrée dans les lieux, la tirette de vidange ne fonctionnant pas correctement, ainsi que la présence d’un trou au niveau du tablier
9ème Chambre JEX
66197ae11b7735881a7c0c60
11 avril 2024
Marseille sous le numéro 521 690 511 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN
JCP
670574821296b51ba2b15a11
7 octobre 2024
logement,une vitre cassée (fenêtre du salon),une vasque déboîtée dans la salle de bains et l’absence de joint autour de celle-ci,un système de vidage de la vasque cassé,un bouchon bonde vasque cassé,un tablier
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