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1 203 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1113JUD007184601

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

Talbi. L'instruction révéla que R.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad00bcdc6046d47bf6a5a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

commissaire relative à l'admission des créances Décision attaquée : n° rendue par le Juge commissaire de bobigny le 31 Mars 2025 Appelante : Mutuelle L'UNION MUTUALISTE POUR LA GESTION DU GROUPE HOSPI TALIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503683_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

En outre, à la rentrée 2023, Mme A... s’est inscrite à la Talis Business School de Bayonne pour pouvoir effectuer une formation en alternance, avec un contrat de professionnalisation, formation qu’elle

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01612_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, M. et Mme C, représentés par Me Kamal Tabi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02684_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Elle a alors changé d'orientation en s'inscrivant en première année de mastère " Manager des ressources humaines " à la Talis Business School au titre de l'année universitaire 2021-2022. 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405372_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 juin 2024, le 15 septembre 2025, le 1er février 2026 et le 10 février 2026, M. et Mme A..., représentés par Me Tabi, demandent

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2405702_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Elle s'est ensuite réorientée en licence de gestion des ressources humaines au sein de l'établissement Talis Business School pour l'année 2018-2019 qu'elle a validée la même année.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0925JUD000578210

Admin. suprême

25 septembre 2018

25 septembre 2018

width:200.1pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }       SECOND SECTION                 CASE OF POLAT AND TALİ

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_25VE03913_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

de reclassement permettant une recherche d’abondement doit être écarté, alors qu’au surplus, la société Ynsect produit des courriers datés du 19 mai 2025, adressés par son administrateur aux sociétés Talis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

blousons, bavoirs non en papier, ponchos, ponchos pour la pluie, peignoirs, peignoirs de bain, peignoirs de plage, peignoirs d'intérieur, bavoirs pour bébé en matières plastiques, bavoirs en tissu, tabliers

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0077f30025a66a04e2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il déclare : « Je me souviens qu’il portait des gants, tablier et guêtres en amiante pour se protéger de la chaleur de 1 000 à 2 000 °C, point de fusion du métal.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036e0b190c6ba7e7b0b93d8

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

suivant : - remplacement du meuble support de vasque trop court, - dépose la baignoire, - réparation des évacuations, - pose de la baignoire et fourniture d'un bouchon de vidange, - pose d'un tablier

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8f00d41e0057d43e4a0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, concernant des problèmes de réglages, calage de vitrage, remplacement de vitrages, remplacement d'ouvrants, de persiennes coulissantes non posées, une pergola à remplacer, des lames, coulisses ou tablier

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba2b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

- c'est par contrat du 26 juin 2019 que la société KARP AND CO a souscrit à la prestation « LINGE SERVICE » comprenant la location de torchons, d'essuie verres et de tabliers et la mensualité a été fixée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0519DEC003834219

Admin. suprême

19 mai 2022

19 mai 2022

  Slovakia , no. 8227/04, 15 September 2009, and Talpis v. Italy , no.   41237/14, 2 March 2017).

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23e5e2fbe7c90043578

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, - le même jour, la pose d'un détecteur alarme incendie et une vérification électrique, - le 12 octobre 2021, la pose d'une réglette dans la salle de bains, - le 26 octobre 2021, la pose d'un tablier

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64c8a0badfabddd9699dff69

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

A cet argument votre retour a été immédiat, à savoir : « Puisque de toute façon si [N] (Votre manager) n'aura jamais tort, je m'en vais », vous avez dénoué votre tablier, avez quitté la boulangerie avant

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d8167acdc6046d47b14d59

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

la salle de bains, l’ensemble des items sont décrits en bon état lors de l’entrée dans les lieux, la tirette de vidange ne fonctionnant pas correctement, ainsi que la présence d’un trou au niveau du tablier

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66197ae11b7735881a7c0c60

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Marseille sous le numéro 521 690 511 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN

Source officielle
TJ

JCP

670574821296b51ba2b15a11

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

logement,une vitre cassée (fenêtre du salon),une vasque déboîtée dans la salle de bains et l’absence de joint autour de celle-ci,un système de vidage de la vasque cassé,un bouchon bonde vasque cassé,un tablier

Source officielle

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