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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9263d
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Le Docteur Z...pratiquait une radiographie du rachis lombaire ainsi que du bassin, permettant de conclure à une absence de lésion osseuse.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0913JUD004257198
13 septembre 2005
13 septembre 2005
L'acte d'accusation du procureur était basé sur un rapport d'expertise préparé par le professeur Salih Tuğ, doyen de la faculté de théologie de l'université de Marmara à l'époque des faits
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1311604-1373468
12 avril 2005
12 avril 2005
Guiorgui Kouchtanachvili (date de naissance non communiquée), Aslambek Khantchoukaïev qui est né en 1981, Islam Khachiev alias Roustam Elikhadjiev alias Bekkhan Moulkoïev qui est né en 1979 ou 1980 et Timour
Source officielleCabinet C
6274bd2d2799a9057d5dd1ee
28 avril 2022
28 avril 2022
SEKKAKI, conseiller faisant fonction de président, Mme SZKLARZ, conseiller et Mme TISSOT, Vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des
Source officielleChambre des Terres
63e49fc85a87f705dec49d96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SEKKAKI, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;
Source officielle8ème chambre
DTA_2312281_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
l'intégration, de leurs missions, prévues à l'article L. 313-11 (11°) du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " L'avis du collège de médecins de l'OFII est établi sur la base
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d9
3 juillet 2008
3 juillet 2008
représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour Ayant pour avocat la SCP MALLET & TISSOT, avocats au barreau de BRIEY, INTIMÉ : Monsieur Jean Claude Y..., demeurant...
Source officielle8ème chambre
DTA_2006893_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Q C en réparation des préjudices subis par leur fils, E C, décédé le 7 juillet 2011 à l'hôpital de la Timone ; 2°) de condamner l'AP-HM à verser la somme de 380 274,50 euros aux époux I C du fait
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01380_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
F suite, le tribunal n'a pas fait une insuffisante évaluation de ce préjudice en allouant à Mme D la somme de 1 380 euros déterminée sur la base de 400 euros F mois de déficit total. 15.
Source officielleChambre 1-6
6364b9fce405357f749ea406
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Si la cour devait mettre à la charge de l'hôpital [E] un paiement de sommes, l'évaluation des postes de préjudice sera revue à la baisse.
Source officielle1ère Chambre
62c67bd4ca9bf263790306c0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2022, la SCI Blandin demande à la cour de : Vu les articles 9, 15 et 42 de la loi du 10 juillet 1965, Vu les articles 15, 17 du règlement de copropriété, Vu les constats de la SCP Mottet Duclos Tissot
Source officielleChambre commerciale
6358cda9c40aa805a7864c28
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Kilian LAURENT, avocat au barreau de LYON substituant Me William TISSOT
Source officielleChambre commerciale
6358cda9c40aa805a7864c2c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Kilian LAURENT, avocat au barreau de LYON substituant Me William TISSOT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66884917342d338c20d4ff0d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Anciennement dénommée CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE 48 rue Albert Dhalenne 93400 SAINT OUEN Représentée par Maître Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, substitué lors de l’audience par Maître Gaëtane THOMAS-TINOT
Source officielle9ème Chambre
DTA_2205677_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
l'intégration, de leurs missions, prévues à l'article L. 313-11 (11°) du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " L'avis du collège de médecins de l'OFII est établi sur la base
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02794_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, le centre hospitalier Pierre Oudot, représenté par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02050_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
relèvent de la catégorie des travaux non programmables au sens de l'article 52 du règlement et sont assujettis à un schéma d'instruction déterminé imposant le dépôt d'une demande d'arrêté temporaire sur la base
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200038_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
précédent, ainsi que par l'attestation d'intervention du bataillon des marins pompiers de Marseille établie le 25 février 2020 et par la lettre de liaison du centre hospitalier universitaire de la Timone
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0514JUD002525920
14 mai 2024
14 mai 2024
Again our Timofte [who was at the time Moldova’s President] knew everything and kept silent about it”.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407255_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
le projet est desservi par des équipements conformes aux exigences fixées par le Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie des Bouches-du-Rhône ; l'impossibilité de vidanger le bassin
Source officiellePage 43 sur 46