Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sylvine X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

Claude Martin en qualité de d'ambulancière, par contrat à durée déterminée.

AMBULANCE ARCANGE, comme la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines ont utilisé le logiciel Michelin, qui pour chaque trajet prévoit trois itinéraires.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2017 N°2017/1757 Rôle N° 17/02078 SARL AMBULANCES [W] C/ URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

La société Caraïbes Access Escapade est une société sous – traitante de la société Aero Ambulance dirigée également par Mme Marie – Céline B....

[X] [N], prise en la personne de Me [X] [N] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société AMBULANCES NEUVILLAISES [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée COMPOSITION

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ambulance

AMBULANCES EXPRESS, qui demandent à la Cour de : - dire et juger recevable et bien fondé l'appel formé par l'A. G. S. et le C. G. E.

BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 26 OCTOBRE 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/03227 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCHQ EURL TAILLAN AMBULANCES

[F] [D], salarié de la société et coconducteur de l'ambulance utilisée par M.

Z..., maire de Glomel, présent sur les lieux, l'accusait de vouloir mettre le feu dans le cheptel du voisin et le sien ; qu'elle était ensuite placée, contre son gré, dans une ambulance et conduite

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er décembre 2010), que la société Ambulances Favier a engagé Mme

B A, exerce son activité sur le secteur 2 de la garde ambulancière, en Corrèze.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2012 N° 2012/402 Rôle N° 10/01689 [F] [G] C/ Société AMBULANCES LE TREFLE

AMBULANCES DES ILES D'OR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE

[C] en qualité de chauffeur ambulancier selon contrat à durée indéterminée du 5 mars 2018. Par lettre du 6 juin 2018, la société a notifié un avertissement à M.

X..., ambulancier, pour transporter un assuré social de l'hôpital de Castres à son domicile distant de plus de 150 kilomètres, la décision attaquée énonce essentiellement que le médecin prescripteur du

Il fait valoir que le mail non daté de Mme [G] ne se plaint en fait que de la mauvaise humeur de l'ambulancier.

des Calviniers, hammeau du Petit Froissy, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée "Oise Ambulances

X..., qui avait été engagé en qualité de chauffeur le 1er août 1987 par la société de taxis-ambulances Ferroux Caillaud, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de paiement de diverses sommes