Elle est destinée à apprécier les connaissances des candidats dans les deux domaines ci-après : a) Phonologie : le candidat doit répondre, en anglais, à une série de questions et, notamment, expliciter, en anglais, certaines règles fondamentales ; b)

Article 13

—

décompte comprend : -pour chaque phase exécutée, le montant correspondant ; -pour chaque phase entreprise, une fraction du montant correspondant égale au pourcentage d'exécution des travaux de la phase, ce pourcentage résultant simplement d'une appréciation

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Quatrième épreuve Epreuve de synthèse Cette épreuve portant sur l'ensemble des matières du programme des épreuves d'admissibilité est destinée à apprécier les qualités de réflexion et de rédaction des candidats.

LEGIARTI000048568965

—

Brucellose : - atteinte initiale ou rechute guérie depuis moins d'un an ; G 5T - après ce délai, à apprécier en fonction des séquelles et de leurs localisations. Selon localisation 2 à 5 2.2.2.

Article Annexe II

—

. - de l'évaluation du dossier écrit, Les appréciations et propositions de note sont portées sur la fiche individuelle de notation.

Article 233-1.02

—

C'est donc la différence entre la profondeur d'eau et l'immersion du sous-marin. 2.2. analyse de risque : étude visant à apprécier la probabilité d'apparition et la gravité d'événements indésirables par l'explicitation des causes initiatrices et des scénarios

Article Annexe V

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E5 - langue vivante Coefficient : 2 Objectifs de l'épreuve Cette épreuve vise surtout à apprécier l'aptitude du candidat à appréhender la pratique d'une langue vivante étrangère dans une situation de communication courante.

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Pour les immeubles, cette appréciation est faite après avis des services fiscaux. Le capital peut être augmenté ou réduit par délibération de l'assemblée générale extraordinaire. Article 7 La majorité du capital social est détenue par (3).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale : 170° ; - Adduction

Article 3

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Les partis et groupements politiques mentionnés au présent alinéa communiquent à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, à sa demande, les pièces comptables et les justificatifs nécessaires pour apprécier l'exactitude

Article Annexe IV

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des connaissances des candidats et leur capacité à les mobiliser dans des situations liées à la profession ; - de vérifier leur aptitude au raisonnement et leur capacité à analyser correctement un problème, à justifier les résultats obtenus et à apprécier

LEGIARTI000030741894

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Appréciation de la couverture des abords de l'établissement par l'INPT.

LEGIARTI000043372810

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. - L'évaluation tient compte, pour apprécier les facteurs de risque, de la spécificité de l'offre de jeu, de sa clientèle et de ses canaux de distribution.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

Dans le cas où une déclaration d'ordre qualitatif est publiée, l'entité décrit les difficultés rencontrées et les mesures envisagées pour apprécier quantitativement l'impact financier de ces risques ; f) Une indication de l'évolution des choix méthodologiques

LEGIARTI000044042646

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Section 3.2 : Orientations de mise en œuvre Les opérateurs doivent apprécier l'effectivité et l'efficacité de leurs mesures et procédures de prévention, d'atténuation et de correction des risques identifiés ainsi que des mesures de vigilance exécutées

LEGIARTI000024744667

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Dans ce cas, il faut faire preuve de jugement pour apprécier lequel des deux éléments est le plus important.

LEGIARTI000024751073

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Dans ce cas, il faut faire preuve de jugement pour apprécier lequel des deux éléments est le plus important.

Article Annexe IV

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Les contrats avec obligation de résultat Différents types de contrats : Le contrat de types "prédictifs" Le contrat de types "préventifs" Le contrat de types "correctifs" ou "curatifs" Normalisation 1 h 30 Application Analyse critique et appréciation

Article Annexe IIc

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La partie de l'épreuve portant sur l'histoire - géographie - éducation civique vise à apprécier le niveau des connaissances et capacités acquises par le candidat au cours de la première professionnelle dans les sujets d'étude choisis parmi ceux prévus

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Tout avenant au contrat modifiant une disposition qui relève de la libre appréciation des parties dans le respect des dispositions législatives et réglementaires est adressé au conseil général.

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