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5 179 résultats pour « bouteilles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

OOO Gastronomc/Russie

ECLI:CE:ECHR:2021:0302JUD004738617

Admin. suprême

2 mars 2021

2 mars 2021

par le nombre de bouteilles de chaque type de boisson, s’élevait à 42   502   552 RUB. 9.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66162bdd99851e0008f1e5ae

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

en verre, tâche relevant de l'activité des caristes lorsque ceux-ci sont à l'origine de bris de bouteilles lors des manipulations.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0df3c25a97f0381f50a8

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Quand nous vous avons posé la question quant à l'utilisation de ces bouteilles de champagne, vous nous avez appris que vous aviez déposé dans une sacoche aux effigies de la société, deux bouteilles de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01077_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cette proportion a alors été appliquée au chiffre d'affaires reconstitué des ventes de bouteilles de vins pour déterminer le chiffre d'affaires des produits solides, et il a été tenu compte d'offerts,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407588_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Le nom et l'adresse de l'embouteilleur sont complétés : a) soit par les termes "embouteilleur" ou "mis en bouteille par []", qui peuvent être complétés par des mentions se référant à l'exploitation du

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA01797_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par ailleurs, elle ne soutient pas utilement, contre toute logique, que les bouteilles d'eau de grand format, non proposées à la vente, étaient versées dans les carafes servies aux clients, ce qui ne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200160

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

la CNRSI fait grief au jugement d'accueillir partiellement ce recours au motif que la déduction était justifiée pour les factures correspondant à des ventes de vin en vrac et de matières sèches (bouteilles

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100444_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

traditionnelle, le service a retenu la méthode des vins alors que la vente de vin ne représente pas une constante en salle s'agissant de la vente des pizzas et que par ailleurs, une catégorie de bouteilles

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769001

Admin. suprême

28 octobre 1988

28 octobre 1988

pour la prévention des accidents ou le sauvetage des victimes et aucune faute lourde dans l'exécution de ces mesures ; Considérant qu'à supposer exactes les allégations relatives à l'épuisement d'une bouteille

Source officielle
CC

cr

6079a8179ba5988459c4bcd6

Cassation

4 janvier 1977

4 janvier 1977

OU DE COMPROMETTRE LES DROITS, TAXES, REDEVANCES, SOULTES ET AUTRES IMPOSITIONS ; ET ALORS QU'IL RESULTE DE L'INCRIMINATION N° 5 SUR LE TRANSPORT, LA RECEPTION ET LA DETENTION FRAUDULEUSE DE 310 BOUTEILLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60336ff5c4da81244719ca66

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

[T] avait eu une contusion de la main droite en remplaçant une bouteille d'oxygène, quand le collier à ressort de celle-ci a tapé sur le dessus de sa main droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01843_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100144_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le 13 novembre 2020, à la date de l'impact de la bouteille d'eau jetée par M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202334_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que la société Distillerie Couderc commercialise une bouteille de spiritueux à la gentiane titrée à 16 % d'alcool sous la dénomination " la fourche du diable ".

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01155_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

S'agissant de l'actif " machine tri bouteille ", elle produit un document intitulé " synthèse du projet Recop 2007 " faisant état d'un projet de tri de bouteilles à recycler sur 2006/2007 indiquant qu'une

Source officielle
CC

civ2

607940f19ba5988459c3fb64

Cassation

11 mars 1971

11 mars 1971

PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE BARTHELEMY, QUI POUR LES BESOINS DE SON TRAVAIL SE RENDAIT CHAQUE JOUR CHEZ LES EPOUX X..., EN EMPRUNTANT UN PASSAGE LONGEANT LEUR MAISON, HEURTA ALORS QU'IL FAISAIT NUIT, DES BOUTEILLES

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:490437.20240403

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, dans ses versions du 17 janvier 2023 et du mois de mai 2023, en tant qu'elles assimilent certaines " briques " à des " bouteilles

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-160656

Admin. suprême

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Le requérant demanda à sortir pour uriner mais le gardien lui ordonna de le faire dans une bouteille en plastique.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633135

Admin. suprême

29 janvier 1992

29 janvier 1992

commencement de preuve à l'appui de sa contestation de la reconstitution de ses recettes à laquelle s'est livré le vérificateur, en ce qui concerne le nombre de verres susceptibles d'être servis par bouteille

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e794

Cassation

27 mars 1968

27 mars 1968

JOANAHANDY ETAIT, AU COL D'ISPEGUY, EN TERRITOIRE ESPAGNOL, A PROXIMITE DE LA FRONTIERE FRANCO-ESPAGNOLE, ARRETE PAR DES CARABINIERS ESPAGNOLS, ALORS QU'IL S'APPRETAIT A ENTRER EN FRANCE AVEC CINQ BOUTEILLES

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DES BOUTEILLES A L'AMERE

SIREN 808527428Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

05/07/2026

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Dépôts des comptes

LES BOUTEILLES DE CLEM

SIREN 948617097Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

05/07/2026

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Dépôts des comptes

DES BOUCHONS DES BOUTEILLES

SIREN 490018371Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

18/06/2026

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Dépôts des comptes

LES BONNES BOUTEILLES

SIREN 912134806Greffe du Tribunal de Commerce de laval

09/06/2026

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Modifications diverses

LE CASIER A BOUTEILLES

SIREN 419791298Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/06/2026

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