AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
OOO Gastronomc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2021:0302JUD004738617
2 mars 2021
2 mars 2021
par le nombre de bouteilles de chaque type de boisson, s’élevait à 42 502 552 RUB. 9.
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5ae
9 avril 2024
9 avril 2024
en verre, tâche relevant de l'activité des caristes lorsque ceux-ci sont à l'origine de bris de bouteilles lors des manipulations.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0df3c25a97f0381f50a8
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Quand nous vous avons posé la question quant à l'utilisation de ces bouteilles de champagne, vous nous avez appris que vous aviez déposé dans une sacoche aux effigies de la société, deux bouteilles de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01077_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cette proportion a alors été appliquée au chiffre d'affaires reconstitué des ventes de bouteilles de vins pour déterminer le chiffre d'affaires des produits solides, et il a été tenu compte d'offerts,
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407588_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Le nom et l'adresse de l'embouteilleur sont complétés : a) soit par les termes "embouteilleur" ou "mis en bouteille par []", qui peuvent être complétés par des mentions se référant à l'exploitation du
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01797_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par ailleurs, elle ne soutient pas utilement, contre toute logique, que les bouteilles d'eau de grand format, non proposées à la vente, étaient versées dans les carafes servies aux clients, ce qui ne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200160
22 janvier 2009
22 janvier 2009
la CNRSI fait grief au jugement d'accueillir partiellement ce recours au motif que la déduction était justifiée pour les factures correspondant à des ventes de vin en vrac et de matières sèches (bouteilles
Source officielle4ème chambre
DTA_2100444_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
traditionnelle, le service a retenu la méthode des vins alors que la vente de vin ne représente pas une constante en salle s'agissant de la vente des pizzas et que par ailleurs, une catégorie de bouteilles
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007769001
28 octobre 1988
28 octobre 1988
pour la prévention des accidents ou le sauvetage des victimes et aucune faute lourde dans l'exécution de ces mesures ; Considérant qu'à supposer exactes les allégations relatives à l'épuisement d'une bouteille
Source officiellecr
6079a8179ba5988459c4bcd6
4 janvier 1977
4 janvier 1977
OU DE COMPROMETTRE LES DROITS, TAXES, REDEVANCES, SOULTES ET AUTRES IMPOSITIONS ; ET ALORS QU'IL RESULTE DE L'INCRIMINATION N° 5 SUR LE TRANSPORT, LA RECEPTION ET LA DETENTION FRAUDULEUSE DE 310 BOUTEILLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60336ff5c4da81244719ca66
15 juin 2017
15 juin 2017
[T] avait eu une contusion de la main droite en remplaçant une bouteille d'oxygène, quand le collier à ressort de celle-ci a tapé sur le dessus de sa main droite.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01843_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre
DTA_2100144_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le 13 novembre 2020, à la date de l'impact de la bouteille d'eau jetée par M.
Source officielleChambre 2
DTA_2202334_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société Distillerie Couderc commercialise une bouteille de spiritueux à la gentiane titrée à 16 % d'alcool sous la dénomination " la fourche du diable ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01155_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
S'agissant de l'actif " machine tri bouteille ", elle produit un document intitulé " synthèse du projet Recop 2007 " faisant état d'un projet de tri de bouteilles à recycler sur 2006/2007 indiquant qu'une
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb64
11 mars 1971
11 mars 1971
PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE BARTHELEMY, QUI POUR LES BESOINS DE SON TRAVAIL SE RENDAIT CHAQUE JOUR CHEZ LES EPOUX X..., EN EMPRUNTANT UN PASSAGE LONGEANT LEUR MAISON, HEURTA ALORS QU'IL FAISAIT NUIT, DES BOUTEILLES
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490437.20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, dans ses versions du 17 janvier 2023 et du mois de mai 2023, en tant qu'elles assimilent certaines " briques " à des " bouteilles
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-160656
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Le requérant demanda à sortir pour uriner mais le gardien lui ordonna de le faire dans une bouteille en plastique.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007633135
29 janvier 1992
29 janvier 1992
commencement de preuve à l'appui de sa contestation de la reconstitution de ses recettes à laquelle s'est livré le vérificateur, en ce qui concerne le nombre de verres susceptibles d'être servis par bouteille
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e794
27 mars 1968
27 mars 1968
JOANAHANDY ETAIT, AU COL D'ISPEGUY, EN TERRITOIRE ESPAGNOL, A PROXIMITE DE LA FRONTIERE FRANCO-ESPAGNOLE, ARRETE PAR DES CARABINIERS ESPAGNOLS, ALORS QU'IL S'APPRETAIT A ENTRER EN FRANCE AVEC CINQ BOUTEILLES
Source officiellePage 43 sur 259
DES BOUTEILLES A L'AMERE
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