Codes de loi français

Article 221-II-2/10

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

LEGIARTI000024244840

Les locaux suivants sont isolés par des murs de degré coupe-feu deux heures (REI 120 ou El 120) et par des portes de degré coupe-feu une heure (EI 60) : Un détecteur de fumées est installé dans le sas d'entrée des cellules disciplinaires.

Article 3

subaquatiques ne figurent pas dans cette liste si la nature des travaux prévus est strictement limitée à des travaux aériens ; les exploitants de réseaux enregistrés sur le téléservice en tant que ligne électrique aérienne à basse tension et à conducteurs isolés

Article Annexe 4

les types de PAC (monobloc, bibloc, parties intérieure et extérieure, électricité, etc.) 11 h 00 3.1.2 : connaître les points clés du système hydraulique et frigorifique - circuit hydraulique : disconnecteur, circulateurs, supports, tuyauteries, isolation

Article Annexe A

b) Œufs : Les palettes doivent être stockées dans un local isolé de l'aire d'élevage et désinfectées à leur arrivée sur l'exploitation.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

a) Forages pour l'approvisionnement en eau d'une profondeur supérieure ou égale à 50 mètres ; b) Forages pour l'exploration de mines, à l'exception des forages isolés n'excédant pas 100 mètres de profondeur ; c) Forages pour l'exploitation de mines, à

Article Annexe X

. - isolement vis-à-vis du monde médical lié à la prise de traitement ambulatoire par rapport à un traitement anticancéreux administré à l'hôpital ; Le patient peut être également mis en relation avec les services d'un réseau de santé proche de son domicile

Article 228-4.10

Lorsque les citernes à combustible liquide sont également utilisées comme citernes de ballast, il convient de prévoir des dispositifs appropriés pour isoler les circuits de combustible liquide des circuits de ballast. 6.

Article 6

sur le certificat d'immatriculation, sur présentation : -d'un certificat de conformité du constructeur, lorsque le véhicule neuf a fait l'objet d'une construction en série pour l'enseignement de la conduite ; -d'un procès-verbal de réception à titre isolé

Article 226-5.04

Si elles sont construites suivant le principe de la double isolation. 1.2.

LEGIARTI000049821343

La cohabitation de plusieurs personnes isolées ou ménages, impliquant le partage des pièces à vivre peut être organisée.

Article 21.7

Régulation de la température : maintien d'un intervalle de température spécifique à la cargaison afin d'empêcher une réaction potentiellement dangereuse ou de maintenir une viscosité suffisamment faible pour que le produit puisse être pompé ; et .5 Isolement

Article Annexe II

favorable ; - impotence fonctionnelle incompatible avec l'exercice des fonctions de conduite ; - troubles du rythme cardiaque permanents ou paroxystiques, à l'exception des tachycardies sinusales, des bradycardies sinusales, des extrasystoles rares et isolées

Article 33

31 décembre 2001 et en euros à compter du 1er janvier 2002), quelle que soit la date de construction ou d'achèvement du logement, conformément au certificat daté prévu au 1° de l'article D. 842-7 du même code : Date du certificat daté zones isolé

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

des niveaux de qualité de service associés à cet accès ; 4° Respecter des obligations tarifaires, notamment ne pas pratiquer des tarifs excessifs ou d'éviction sur le marché en cause et pratiquer des tarifs reflétant les coûts correspondants ; 5° Isoler

LEGIARTI000048568968

Hypertonie oculaire isolée. Y 2 à 5 13.3.2.9. Affections du vitré (index 247) 1. Hémorragie récidivante dans le vitré ; même résorbée et quelle que soit l'acuité visuelle. Y 6 2.

Article 223 a-II-2/10

Toutes les surfaces dont la température dépasse 220°C et avec lesquelles le combustible pourrait entrer en contact en cas de défaillance du circuit de combustible doivent être convenablement isolées. 2.11.

Article Annexe I (suite)

2 Ranger X X X X C3.4 - Conduire le véhicule 1 Conduire un véhicule isolé

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte 2.12. Aménagement des locaux 2.13. Prévention du risque d'explosion 3. Exploitation - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits - Etiquetage 3.4. Propreté 3.5.