Codes de loi français

Article 9

la gestion des évènements Savoir : 4 heures dont 2 heures de mise en situation pratique Logiciels de télésurveillance Maîtriser les logiciels de télésurveillance Savoir : 8 heures Les éléments d'un traitement Maîtriser les procédures de traitement

Article D2311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 64

L'opération correspond à un ensemble d'acquisitions d'immobilisations, de travaux sur immobilisations et de frais d'études y afférents, aboutissant à la réalisation d'un ouvrage ou de plusieurs ouvrages de même nature.

Article 11

de travaux types, soit consister en une période de mise à l'épreuve ne pouvant dépasser un an.

Article 11

La licence et la maîtrise d'administration économique et sociale peuvent être assorties de l'une des mentions suivantes :

Article 1

Les compétences que les professeurs et les personnels d'éducation de l'enseignement agricole doivent maîtriser pour l'exercice de leur métier sont les suivantes :

Article 15

Les fonctionnaires promus au grade d'agent de maîtrise principal sont classés dans ce grade conformément au tableau suivant :

Article Annexe W

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE DU TRAVAIL - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) - Aspects généraux du monde du travail ; - Différentes catégories de main d'oeuvre, exercices professionnels particuliers

Article 3

212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -justifier de la participation à trois compétitions en escalade organisées par une fédération agréée ; -être capable de justifier d'un niveau technique en site naturel ; -justifier d'une maîtrise

Article L752-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 88

Les écoles nationales supérieures d'architecture concourent à la réalisation des objectifs et des missions du service public de l'enseignement supérieur pour ce qui concerne l'architecture et participent aux stratégies nationales de l'enseignement supérieur

Article 9

Pour les logements situés dans les départements d'outre-mer mentionnés à l'article 1er, les justifications prévues à l'article D. 319-20 du code de la construction et de l'habitation qui permettent d'attester de la réalisation effective des travaux sont

Article 4

Le " savoir-nager " en sécurité correspond à une maîtrise du milieu aquatique.

Article Annexe I

Epreuve de maîtrise des savoirs académiques : B. ― Epreuves orales d'admission Les deux épreuves orales d'admission sont composées d'une présentation suivie d'un entretien avec le jury qui permet de mesurer la capacité du candidat à s'exprimer avec clarté

Article 1

Critères qualité Points de maîtrise - Valeur cible Traçabilité du lait - conformité au CDC producteurs Fréquence minimale de ramassage Fréquence minimale : toutes les cinq traites ". - Au chapitre " 5.8.

Article 4

La maîtrise d'ouvrage du système de vote électronique est assurée par le secrétariat général des ministères économiques et financiers.

Article 12

La licence et la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives comportent, chacune, 550 heures d'enseignement.

Article 1

L'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des agents de maîtrise est fixé ainsi qu'il suit :

Article 2

Composition du personnel Le personnel comprend : - Les ouvriers ; - Les employés ; - Les agents de maîtrise et techniciens ; - Les ingénieurs et cadres supérieurs.

Article 3

Par décision du président de l'université, sur proposition du responsable de l'enseignement, peuvent s'inscrire à la maîtrise de sciences biologiques et médicales :

Article L762-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 43 > 29

Les établissements publics d'enseignement supérieur peuvent se voir confier, par l'Etat, la maîtrise d'ouvrage de constructions universitaires.

Article 2-2

Poste ou cadres supérieurs de France Télécom Cadres Cadres de La Poste ou cadres de France Télécom Techniciens supérieurs Techniciens supérieurs de La Poste Cadres d'exploitation Cadres d'exploitation de France Télécom Agents de maîtrise