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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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9 983 résultats pour « ouverture des opérations »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 8

—

La division « emploi des forces-protection » contribue au commandement stratégique des opérations.

LEGIARTI000042199392

—

Annexe I : calendrier relatif à la liste électorale et aux opérations électorales

Article 29 bis

—

Délais de commencement et de réalisation des opérations (R. 321-19 du CCH)

Article 16

—

Au sein de l'école, le directeur est chargé de l'organisation des opérations électorales.

Article 3

—

Assurer au service de la réception les opérations relatives au séjour des clients.

Article 213-1.36

—

Registre des hydrocarbures, partie II - Opérations concernant la cargaison et le ballast

Article Annexe

—

Lors du triage des lots et avant toute opération de compression ou de découpage :

Article R2122-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 28 > 05

Code du travail

Les opérations de dépouillement du vote par correspondance font l'objet de traitements automatisés.

Article 1549

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 18 > 15

Code de procédure civile

Le technicien commence ses opérations dès que les parties et lui-même se sont accordés sur les termes de leur contrat.

Article R411-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 85

Code de l'environnement

-Le préfet précise par arrêté les conditions de réalisation des opérations, en particulier :

Article 4

—

En matière d'opérations aériennes, le commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes :

Article R422-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 51 > 15

Code des assurances

Les opérations du fonds sont comptabilisées conformément aux règles applicables aux entreprises d'assurance.

Article R932-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 24

Code de la sécurité sociale

Les provisions techniques des opérations prévues à l'article L. 932-24 sont les suivantes :

Article R222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 23

Code de la mutualité

Les provisions techniques des opérations prévues à l'article L. 222-1 sont les suivantes :

Article D719-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 03

Code de l'éducation

Le bureau se prononce provisoirement sur les difficultés qui s'élèvent touchant les opérations électorales.

Article 38-1

—

poste ; - à l'issue du transfert de maîtrise de l'objet spatial ou du groupe d'objets spatiaux coordonnés vers un autre opérateur ; - avant le début des manœuvres de retrait de service ; - à l'issue des manœuvres de retrait de service ; - pour les opérations

Article 7

—

La réduction ne peut être accordée que pour l'acquisition de biens situés : 1° Dans les zones délimitées aux annexes I et II et dans les départements d'outre-mer lorsqu'ils sont nécessaires à la réalisation des opérations visées à l'article 2-1°et 2°

Article D723-191

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 64

Code rural (nouveau)

comptables, ainsi que de l'exacte concordance entre les résultats de ses opérations et de la position de ses comptes de disponibilité.

Article R5132-91

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 61

Code de la santé publique

les nom et adresse soit du fournisseur, soit de l'acquéreur ; 4° La date de réalisation des opérations.

Article R222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 94 > 30

Code de l'énergie

Pour chaque opération d'économies d'énergie de l'échantillon mentionné à l'article R. 222-7, le ministre chargé de l'énergie établit le volume de certificats d'économies d'énergie correspondant.

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