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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/Bernard Y
6137255ccd5801467741d0f6
24 janvier 1991
24 janvier 1991
par : BLANC Guy, BLANC Claudine, BLANC Denise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 7 mars 1990, qui, dans la procédure suivie contre Bernard
Source officielleciv2
6137210acd580146773f07c9
18 mai 1989
18 mai 1989
BERNARD, administrateur de sociétés, demeurant ...
Source officielleciv1
61372126cd580146773f15dc
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Camille Bernard, rapporteur, MM. B..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90562
12 février 2013
12 février 2013
Bernard A... né le 25 Septembre 1957 à SAUVETERRE DE GUYENNE (33540) demeurant...
Source officielle4ème chambre
DTA_2302916_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501086_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bernard, avocate de Mme C et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400291_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bernard, avocate de M.
Source officielleciv3
61372216cd580146773fa227
10 mai 1994
10 mai 1994
(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de : 1 / Mme Aimée X..., demeurant ... (Moselle), 2 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad45
27 février 2008
27 février 2008
inscription au répertoire général : 07 / 15716 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 31 Août 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 07 / 56107 et 07 / 56108 APPELANT Monsieur Bernard
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00083_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Dany Bayingire Indangamuntu, Emile Kagambage, Vétuste Kayimahe, Bernard Kayumba, Lambert Muvunyi, Innocent Ndamyimana Gisanura, Eric Nzabihimana, Ibrahim Rangira, Sorge Rangira Ismael, Saïdi Fabrice Rangira
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9dc
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202099
18 novembre 2010
18 novembre 2010
X... comme suit : 1. 5. 000 € au titre de la souffrance physique, 2. 10. 000 € au titre de la souffrance morale, 3. 5. 000 € au titre du préjudice d'agrément ; que le préjudice de Monsieur Bernard X..
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036468e70da42a824d38096
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Sur le harcèlement moral, L'article L. 1152-1 du code du travail qu'aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1a
2 janvier 2015
2 janvier 2015
Me Viviane COULOMB-MESSAGER, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE 38120 ST EGREVE non comparant non représenté TIERS DEMANDEUR A L'ADMISSION Monsieur Bernard
Source officielleciv1
à la suite d'une condamnation prononcéec/M. X
613720f6cd580146773efd95
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société titulaire d'un office notarial, Dominique MOREL d'ARLEUX et Hervé Z... d'ARLEUX, dont le siège
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00219
21 février 2012
21 février 2012
laquelle une procédure collective est susceptible d'être ouverte, s'appliquent même lorsque la procédure est ouverte sur le fondement d'une confusion de patrimoines ou de la fictivité d'une personne morale
Source officielleciv2
6079436e9ba5988459c423eb
24 mars 1977
24 mars 1977
BERNARD SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE SANRY-SUR-NIED, LE JUGEMENT ATTAQUE ENONCE QUE A..., EPOUX DE X... Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2302211_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B... n’est pas fondé à solliciter l’indemnisation du préjudice moral qu’il estime avoir subi du fait de l’illégalité fautive commise par l’université.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4ea
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Le 6 avril 2009 il a saisi le conseil de prud'hommes de Laval d'une action en paiement d'indemnités destinées à réparer le dommage consécutif aux faits de harcèlement moral et de travail dissimulé dont
Source officielle4ème chambre
DTA_2202607_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.
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