#Ersuchen um Vorabentscheidung: Landessozialgericht Berlin - Deutschland.#Rechtssache 33-65.

UN ACCORD RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL - Sites de Cabannes (13), Belleville en Beaujolais (69) et Verrières en Anjou (49)

Deux béquilles de sécurité permettant de bloquer le panier en position haute sont présentes sur le tracteur pour les actes de maintenance.

Seine-Maritime), ..., 36°) Madame Martine XK..., demeurant à Tostes (Eure), ..., 37°) Mademoiselle Anne-Marie XL..., demeurant à Elbeuf (Seine-Maritime), ..., 38°) Madame Armelle XN..., demeurant à Berville

José Poulain, demeurant 68, rue du Centre, 76580 Saint-Foy, 46 / de Mme Caroline Poulet, demeurant 621, route de Barrabas, 27520 Berville-en-Roumois, 47 / de Mme Evelyne Prevost, demeurant 32, rue

UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE KUEHNE + NAGEL EASYLOG - Site de Cabannes (13), Belleville en Beaujolais (69)

Moulay, née Fadma X..., demeurant Irabian à Ouled Berhill Maroc , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 8 octobre 1986 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté

Bertile, candidat du premier tour, de reporter leurs voix sur M. X, candidat d'un autre camp opposé ; qu'il est également constant que, dans les jours précédant le scrutin, M.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Plénet, pour la commune de Belleville-en-Beaujolais, - les observations de Me Couderc, pour la SAS Optimum Lotissement.

. # Fleischwaren- und Konservenfabrik (FKF) Schulz und Berndt GmbH v Hauptzollamt Berlin - Süd. # Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Berlin - Germany. # Beef intended for the manufacture

KG versus Land Berlin.#Eelotsusetaotlus, mille on esitanud Verwaltungsgericht Berlin.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 15 mai 2026 où siégeaient Mme Corinne BELLEVILLE, Président(e), M. André MONDOLONI, M.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 15 mai 2026 où siégeaient Mme Corinne BELLEVILLE, Président(e), M. André MONDOLONI, M.

(la société Grolleman) ; que par un protocole d'accord du 4 octobre 2013, la société Siframeat s'est reconnue débitrice de la société B... pour un montant de 1 514 858,84 euros au titre d'achats de bétail

, que la société Sanders aliments fabrique des aliments concentrés qu'elle vend à ses filiales et à quelques concessionnaires, destinés à servir de base à la fabrication d'aliments composés pour le bétail

Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président, M. Jean GAILLARD, Mme Isabelle DRAUX, M.

Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président, M. Jean GAILLARD, Mme Isabelle DRAUX, Mme Carine LORENZONI, et M.

Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président, M.