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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137215ecd580146773f32fa
17 juillet 1990
17 juillet 1990
(Nord), contre la société à responsabilité limitée Les Textiles de la blanche porte, dont le siège social est à Tourcoing (Nord), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice et
Source officielleTJ - CIVIL2
67d0965ac33be7966c9a6fde
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A l’audience, la SCI LA MAISON BLANCHE est représentée par son conseil.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02122_20240201
1 février 2024
1 février 2024
d'une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent regroupant cinq aérogénérateurs et un poste de livraison sur le territoire des communes de Blessy et d'Estrée-Blanche
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea94
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu l'assignation en intervention forcée devant la Cour délivrée le 29 novembre 2010 à la personne de Madame Blanche X...à la requête de Monsieur Michel X....
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007786619
18 octobre 1991
18 octobre 1991
." ; Considérant que les époux X... exploitaient en Algérie deux propriétés agricoles sises à Rouiba et à Palestro en qualité de locataires et une propriété agricole sise à Maison-Blanche en qualité de
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007911013
15 avril 1996
15 avril 1996
jugement en date du 19 septembre 1995 par lequel le tribunal administratif de Nancy a, sur déféré du préfet de la Meuse, annulé son élection en qualité de conseiller municipal de la commune de Pagny-la-Blanche-Côte
Source officielleChambre civile 1-1
6799c4255331f58c9ee86ec6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de la société La Baleine Blanche à hauteur de 83 539 euros, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02746_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
La commune de la Noë-Blanche demande l'annulation de cet arrêté.
Source officiellechambre 1-7
69d8f90ecdc6046d47c440c0
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DE MANUTENTIONS PORTUAIRES, dont le siège social est quai de l'Atlantique 76600 LE HAVRE - RCS B 351497995 Partie défenderesse : assistée de Me Sophie DENASSIEU, Avocat et comparant par Me Hélène Blachier-Fleury
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01252
6 avril 2016
6 avril 2016
Concernant la société Arcueil métaux, nous avons dû acheter auprès d'eux environ 50% des tonnages au black » ; que M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026079223
27 juin 2012
27 juin 2012
à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat du FOYER BLANCHE NEIGE ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que LE FOYER BLANCHE NEIGE est un établissement public ayant pour objet
Source officielleR E F E R E
69a56172cdc6046d473c2b87
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON ORDONNANCE du 29/01/2025 RÉPERTOIRE GENERAL : 2025 000935 PARTIE EN DEMANDE : "OCCAS'HIPPO" (SASU) [Adresse 1] Représentée par : SCP HAMANN - BLACHE
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456293.20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Vu les procédures suivantes : La commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la commune de Vou, l'association de défense de l'environnement du Besland, M. G A, Mme O L, M. et Mme J E, M. B K, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1118DEC002795802
18 novembre 2008
18 novembre 2008
width:208.1pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 27958/02 by Jose BLACH
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2504572_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Blacher pour statuer sur les requêtes relevant des procédures régies par les articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleciv1
613720c3cd580146773ee313
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-François X..., demeurant à La Blache (Drôme) Pierrelatte
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01250_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
enregistré au service d'accueil unique du justiciable du tribunal judiciaire de Caen le 14 avril 2022, puis au greffe de la cour le 20 avril 2022 et régularisé le 26 avril 2022, Mme C, représentée par Me Blache
Source officielleciv3
613721f5cd580146773f9097
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Bonlieu-sur-Roubion, Begude de Mazenc (Drôme), 2 ) de Mme Alice Y..., née B..., demeurant 28, Le Forez, à Montélimar (Drôme), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Mme Blanche
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69ef1799cdc6046d47af9863
24 avril 2026
24 avril 2026
Le 11 janvier 2023, l'intéressé a blessé sept personnes se trouvant à la Gare du [Etablissement 1], soit six voyageurs et un policier primo-intervenant, à l'aide d'une arme blanche artisanale avant d'être
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02773
8 novembre 2017
8 novembre 2017
luxembourgeoise, qui n'a pas encore été corroboré par des éléments confirmatifs, qu'il est prématuré de priver Is Prestige des véhicules ; qu'en l'absence d'évaluation des sommes susceptibles d'avoir été blanchies
Source officiellePage 44 sur 691