Codes de loi français

Article Annexe I

Sans objet x 9 Les publicités et documents d'information du public et des candidats sur la formation délivrée par l'établissement (documents papier et sites internet). x x 3.

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures

Article Annexe A

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article 4

, perçue sur le secteur des roches ornementales et de construction Fraction perçue sur les biens des industries des roches ornementales et de construction au sens de l'article L. 471-11 Taxe pour le développement des industries de fabrication du papier

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Inspection : technique de contrôle qui consiste à : - examiner des enregistrements ou des documents, soit internes, soit externes, sous forme papier, sous forme électronique ou autres supports ; - ou à procéder à un contrôle physique des actifs corporels

Article Annexe

La litière est constituée, par exemple, par de la paille ou des aiguilles de pin pour les rapaces, par du papier absorbant pour les oiseaux d'eau et les autres espèces ; l'utilisation du foin est interdite. 2.1.2.

Article 1

La collecte sera réalisée sur questionnaire papier par un enquêteur ayant une formation médicale ou paramédicale. Il interrogera les femmes lors de leur séjour à la maternité après leur accouchement en face à face dans leur chambre.

Article Annexe XXXII

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'une peinture lavable, claire de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit aussi lavable que la peinture elle-même.

Article Annexe XXXII bis

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'un revêtement lavable, clair de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit facilement lavable. Les locaux doivent être nettoyés et aérés après chaque séance de consultations. Article 4.

Article Annexe C

Il sera établi sur papier libre et dispensé de la formalité d'enregistrement.

Article Annexe V

Chaque centre de contrôle ouvre et tient à jour sur support papier ou informatique : 6.1.1.

Article Annexe II

GASCOGNE PAPIER 83 652 82 198 80 729 79 243 77 741 76 225 74 691 73 150 627 629 FR000000000000090 EGGER Panneaux et Décors EGGER Panneaux et Décors 52 784 51 867 33 472 29 286 25 229 21 303 17 504 13 847

Article Annexe

Article 11 Tout prélèvement donne lieu, séance tenante, à la rédaction, sur papier non timbré, d'un procès-verbal comportant les mentions suivantes : Article 12 Le procès-verbal mentionné à l'article précédent doit en outre contenir un exposé succinct

Article Annexe I

FONCTION F4 : GESTION Tâche 17 - Gérer les coûts de production CONDITIONS D'EXERCICE Moyens et ressources - Documentation iconographique et technique -support papier et numérique Autonomie, responsabilité - En tant qu'artisan

Article Annexe II

récupérer son contenu énergétique de même que les déchets végétaux agricoles et forestiers, les déchets végétaux provenant du secteur de la transformation alimentaire, les déchets fibreux issus de la production de pâte vierge et de la production du papier

Article Annexe I

Tâche 18 - entretenir et régler périodiquement les matériels utilisés Conditions d'exercice Moyens et ressources Manuel d'entretien, prescriptions et recommandations constructeur Matériels et produits nécessaires Sauvegarde des données (support papier

Article Annexe (suite)

Documents ouvrant droit au remboursement des prestations Les masseurs-kinésithérapeutes s'engagent à n'utiliser que les feuilles de soins, imprimés et documents sur support papier ou électronique conformes aux modèles prévus par les lois et règlements

Article Annexe I

Ces stocks sont : - soit placés dans des armoires métalliques ou constituées de matériaux ignifugés ; - soit isolés par des murs coupe-feu de degré deux heures des machines de production et des locaux destinés au stockage de papier ou de cartons.

Article Annexe

Les documents ouvrant droit au remboursement Les chirurgiens-dentistes s'engagent à n'utiliser que les feuilles de soins, imprimés et documents sur support papier ou électronique conformes aux modèles prévus par les lois et les règlements en vigueur.