Marie-Thérèse, née X..., demeurant tous deux à Marspich (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Metz, au profit de la société anonyme UNION DE BRASSERIES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie du coq hardi, société anonyme

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société La Grande Brasserie

en eau potable et d'assainissement O2 Bray. 19.

Brasserie Milles, ces derniers étant d'une valeur totale de 115 589,45 euros.

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame FIASELLA-LE BRAZ, Avocat Général et lors du prononcé de l'arrêt par , Avocat Général GREFFIER : en présence de Monsieur B... lors des débats

Gérard C... et de la SNC BRASSERIE LE 1900 à l'encontre de M. D..., - déclaré irrecevable l'appel en garantie formé par la SNC BRASSERIE LE 1900, M. Y... X... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Les Vosges 2000, société anonyme

Dans ses dernières conclusions notifiées le 28 février 2023, la SARL Brasserie de la Mairie demande à la cour de : - dire recevable et bien fondé l'appel interjeté par la société Brasserie de la Mairie

B D et de Mme A C du logement qu'ils occupent au sein du dispositif d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) situé 6 allée de Berval Braz à Saint-Avé (56890) ; 2°) d'autoriser le concours

Selon la société Brasserie de l'Etoile, cet établissement a ouvert ses portes le 8 décembre 2004.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte des 7 et 8 février 1996, Athanase X... a consenti à la société Rock N'roll café, devenue la société Brasserie

BRASSERIE PRESTIGE C/ S.C.I.

DANS L’INSTANCE OPPOSANT : SCEA BRAY, société civile d’exploitation agricole au capital de 280 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Arras sous le numéro 790 957 286, dont

Une facture de la société Brasserie Milles du 30 août 2012 de 30.737,68 euros n'a pas été honorée, suite à une traite impayée.

déboutant la société LA BRASSERIE DE LA VOGUE de ses autres demandes.

Dans le cadre d'un contrat de brasserie, la SAS LES BRASSERIES KRONENBOURG s'est portée caution des engagements de la SARL LA CANTINA DEL PATIO de toute somme en capital, intérêts, frais, commissions et

qu'il ne fait aucun doute que Salim X... et Dominique Y... ont opéré ensemble en ces occasions jusqu'à ce qu'il soit mis un terme à leurs agissements par le responsable du magasin ATAC à Ferrières-en-Bray