2023 par le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer Arrêt (RG 23/1370) rendu le 12 décembre 2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION SA Transports Auto Brunier

Monsieur et Madame Bruno X... et la SCI Yves de Mailly n'ayant pas acquitté les échéances du prêt, ce dernier a été résilié le 9 janvier 2002.

Y... était responsable ; que Mme Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineur du couple, Youli Bruno Z..., a assigné M.

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement

Bruno X, demeurant ... ; M.

Graziello Duculty et Bruno Ulmann-Duculty, qui n’ont pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.

Bruno Y ne sont pas fondés à demander l'annulation de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Nancy en date du 30 mai 2002 ; Sur les conclusions de Mme Arcangela X, M.

Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond

été entendue en chambre du conseil du 24 mars 2026, à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Nicolas BOUTHERIN, juges rapporteurs, sans opposition des parties, assistés de Maître Bruno

été entendue en chambre du conseil du 24 mars 2026, à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Nicolas BOUTHERIN, juges rapporteurs, sans opposition des parties, assistés de Maître Bruno

EXPRO, JCP de PARIS le 10 Juin 2021 Appelantes : Madame [B] [M] épouse [R], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

, épouse X..., domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 4), dans le litige les opposant à Bruno

Bruno Y..., demeurant ... le Fort, 3 / M. Loïc Y..., demeurant ferme de l'Hôpital, 02310 Montreuil aux Lions, 4 / M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MARS 2025 La société Pharmacie Saint-Bruno

D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCI Bruno est rejetée.

Concomitamment, la pharmacie Saint Bruno a été vendue le 4 février 2019 par la SNC [P] [Z] à la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie Saint-Bruno, représentée par Mme [B]

de caution antérieurement souscrits, en fait, Bruno X... n'allègue ni subsidiairement ne prouve l'existence d'aucun autre cautionnement souscrit par lui avant celui du 30/04/2008.

APPELANTE : Société de droit italien BRUNI GLASS SPA nouvelle dénomination de la Société VETRERIE BRUNI SPA prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2] (ITALIE