Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2021, la société civile professionnelle LALEURE NONCLERCQ-REGINA CARON CHEVALIER, prise en la personne de son représentant légal en

a formé le pourvoi n° V 21-14.293 contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2020 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile - 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Modern' carrosserie

C/ SA ALLIANZ IARD S.A.R.L SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE SAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Mademoiselle Carole X...

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 19/04389 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion SARFATI Me Jean-Christophe CARON Me Stéphanie TERIITEHAU

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Pascale BEAUDONNET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.

Par ordonnance du 6 juillet 2005, le procureur de la République a fixé la résidence de Carole et Pierre chez leur père.

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 389 191 982 Représentée par Me Christophe CARON

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cadoux, avocate de M.

Par un mémoire, enregistré le 28 octobre 2023, la société par actions simplifiée Carrosserie Riviera, représentée par Me Barbaro, conclut au non-lieu à statuer sur sa requête.

La SCI Carol est la propriétaire d’un immeuble à usage d’habitation situé 37-39 rue Pasteur à Saint-Ouen-sur-Seine.

#Carole Louise Webb contre EMO Air Cargo (UK) Ltd.#Demande de décision préjudicielle: House of Lords - Royaume-Uni.

[Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me [H] [S] [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SARL ATHIS CARROSSERIE [Adresse 1] [Adresse 4] non comparant M.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première banche : Vu l'article 1147 de code civil ; Attendu que le 18 septembre 2003, la société Pyrénées carrosserie

Fabrice JACOMET, Président et par Mlle Carole TREJAUT, Greffier, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Par courrier du 16 janvier 2020, la SAS Carrosserie la Bagnolaise [L] a convoqué M.

Par actes délivrés les 3 et 4 mars 2021 Mme [F] a fait assigner : - la SARL CC CARROSSERIE (vendeur) et Maître [J] [W], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CC CARROSSERIE, - la SARL CTA [

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 janvier 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU, [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS TIZI CAROSSERIE

En l'espèce, pour démontrer que la société CARROSSERIE PAIN se serait comportée à son égard avec désinvolture et irresponsabilité, M.

- le projet méconnaît les articles L. 511-1 et L. 512-1 du code de l'environnement en portant atteinte aux paysages remarquables et aux sites classés du secteur (notamment massifs du Somail et du Caroux