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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301095

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

La partie encastrée de la ferme à l'Ouest du portail est dégradée par la pourriture, l'extrémité de l'arbalétier et l'entrait sont noircis, de même que les chevrons au-dessus, un sceau ayant été accroché

Source officielle

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CC

cr

61372524cd5801467741b4c1

Cassation

27 janvier 1992

27 janvier 1992

signés, Albert A... n'était pas le gérant de la société, dès lors que ces conventions ont continué à recevoir application au cours de sa gérance et n'ont pas été dénoncées ; qu'en agent de voyages chevronné

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01936_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

nouveau bâtiment consiste en un bâti totalement ouvert, de type " hangar ", composé d'une maçonnerie en moellons et chaînes d'angle en pierre, surmonté sur les côtés d'avant-toits volige en bois sur des chevrons

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2326202_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

. / Il est tenu compte, pour le classement à l'échelon spécial, du chevron et de l'ancienneté que l'agent a atteint dans l'emploi mentionné au 1° pendant les deux années précédentes. / Le nombre de pharmaciens

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2326451_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

. / Il est tenu compte, pour le classement à l'échelon spécial, du chevron et de l'ancienneté que l'agent a atteint dans l'emploi mentionné au 1° pendant les deux années précédentes. / Le nombre de pharmaciens

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

697effa4cdc6046d477e3b94

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

KREDITBANK GMBH [Adresse 8] (ALLEMAGNE) prise en sa succursale TOYOTA FRANCE FINANCEMENT [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Maître Claire CHEVANNE

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

678177946d34da2cbdcdb04f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ses représentants légaux, inscrite au RCS de [Localité 11] sous le n° B 451 618 904 dont le siège social est [Adresse 9] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me CHEVANNE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67bb4ca9bf26379030625

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [C] [F] demeurant 103 avenue Frédéric Chevillon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616337df06e11dac7d76d028

Appel

28 mai 2010

28 mai 2010

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Me Virginie CHAVANON

Source officielle
CC

soc

61372668cd5801467742554d

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

X..., demeurant "La Haute Tétaie", route de Chevaigne, 35520 Melesse, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 1996, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4b

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

.-19240 VARETZ représenté par Me Matthieu LACHAISE, avocat au barreau de CORREZE SARL ABHWK dont le siège social est Chenassolle-19240 VARETZ représentée par Me Matthieu LACHAISE, avocat au

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104110_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

C D, représenté par Me Le Chevanton Coursier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 juin 2021 par laquelle le maire de la commune de Crozon a refusé d'indemniser les préjudices que

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a0cc702cdc6046d473bb798

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[W] est engagée par application de l’article 1231-1 du code civil. 5) Sur la distance entre les chevrons L’expert judiciaire a retenu “une non-conformité sur l’écartement des chevrons”.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR00196

Cassation

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Y..., A...et X...connus des services de police comme étant des malfaiteurs chevronnés, aguerris et proches des frères F...réputés agir dans le milieu du grand banditisme ; que l'enquête préliminaire a

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01191

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

modifiant encore ses dires ; que ces explications pour justifier la présence des clés à coté de lui sont, d'ailleurs, totalement fantaisistes, tant il est vrai qu'on imagine nullement que des trafiquants chevronnés

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276e5

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

.) ; la controverse scientifique sérieuse, ayant pour protagonistes des scientifiques chevronnés oeuvrant sur toute la planète depuis plusieurs années à la recherche d'une réponse convaincante sur le danger

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69ddcb1acdc6046d472a2f08

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Greffier lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffier en préaffectation lors du prononcé: Monsieur Anthony CHEVRON FAITS ET PROCÉDURE La société [1] est une société par actions

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TJ

Référés

68e02dd874e929a9d8fc1947

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Instance d’ANGERS en date du 28 juin 2018, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, Avocat au barreau D’ANGERS, Avocat postulant et par Maître Bernard CHEYSSON

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

G-MWFY S.A. MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C

6879d85b65b5a3ab8ca54e99

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[Y] a permis de mettre en exergue pas moins de huit désordres qui concernent un chevron tordu supportant la toiture (1) , le percement d'une quinzaine de bacs en toiture (2), la déformation de nombreuses

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CA

1ère Chambre civile

6811b6d444bf0d1935aef8c4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[O] : o La toiture côté Sud penche de 60 centimètres ; o Quatre raccords de chevrons ont été doublés ; o Présence d'une ouverture d'angle sur la toiture ; o Une gouttière est cassée ; * Dire pour

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