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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c4
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Christophe X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Ericc/S.A
6253c88fbd3db21cbdd85a39
18 juin 2001
18 juin 2001
Eric X... et Jean-Christophe CHEVREUX ont été embauchés, respectivement les 8 septembre 1995 et 1 i mars 1996, en qualité de métreurs par la société CHAILLEUX Père et Fils, entreprise de travaux publics
Source officielleCour d'Appel
6253cd45bd3db21cbdd92d02
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Christophe X... a formé appel de cette décision le 8 janvier 2015.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf9172b5e5e648cc02e9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Portalis DB2E-W-B7I-NA32 PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00497 N° RG 24/01194 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NA32 Copie : - aux parties en LRAR [9] (CCC + FE) Mme [L] (CCC) - avocat(s) par Case
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02502
6 mai 2008
6 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l' arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X... Christophe, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93569
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LA MAISON DE LA COQUILLE agissant par son gérant C/ Monsieur Christophe X... SASU ROC SAS CV INVESTISSEMENT GROUPE X...
Source officiellecomm
613721e2cd580146773f86fa
12 juillet 1993
12 juillet 1993
Claude et Jean-Christophe Z... (n° 644), de M. Y... (n° 646), de M. Jean-Christophe Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00120
15 février 2011
15 février 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la Selarl Christophe X... que sur le pourvoi incident relevé par la Sarl Y... et
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58624ad0d5ee7d7e5dde
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[B], aux frais avancés des époux [Z], au motif qu'ils auraient dû la mettre en cause lors de la précédente expertise.
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24f7
16 mai 1990
16 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Christoly, société anonyme dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94364
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Christophe D..., membre de la E... , avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Christophe F... né le [...] [...] [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200482
4 mars 2008
4 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Francette X..., domiciliée chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
Christophe X... est pourvu de causes réelles et sérieuses -débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f90
30 janvier 2008
30 janvier 2008
8.000,00 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 19 novembre 2002, - déclaré Christophe Y... irrecevable en son action en garantie à l'encontre de la SA GARANTIE SYSTEM, - débouté Christophe Y
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01258
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Jean-Christophe X..., dans les locaux et dépendances sis... à Paris susceptibles d'être occupés par M. Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...
Source officielleService des Référés
64ed8a671750dbd9693ff42b
28 août 2023
28 août 2023
par Me Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE Monsieur [T] [Z] [M] [C] né le 05 septembre 1997 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 3]
Source officielle2ème Chambre
5fdc249c3172b248ab39b768
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Sur la demande de condamnation de Me Marie-Thérèse A... aux causes de la saisie dans la limite de la somme dont elle s'est reconnue débitrice à l'égard de Monsieur Christophe D...: Le tiers saisi poursuivi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00061
17 janvier 2018
17 janvier 2018
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, d'avoir débouté Monsieur Christophe Y... de sa demande tendant à voir reconnaître l'erreur de plume ayant conduit le Conseil de prud'hommes
Source officielleciv3
613723d0cd5801467740e7e4
28 mai 2002
28 mai 2002
de la société Thinet Côte-d'Azur, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la société Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd1
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Jean-Christophe X... soit déclaré tant irrecevable, que mal fondé en toutes ses demandes et en soit débouté, - en tout état de cause, que M.
Source officiellePage 44 sur 1277