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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300617

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

immeuble donné à bail à la société Riviera meubles services (la société RMS), assurée par la société Allianz IARD, dans lequel la locataire exploitait un fonds de commerce de vente de meubles et de cuisines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300114

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Alain E... de rénover la pièce située au-dessus de la cuisine, avec la pièce contigüe à usage de cuisine et dépendant de la parcelle [...], que les différends sont apparus ; que les doléances acerbes que

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd93217fd7ff012354478ec

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

(Meat Cuisine).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd91581fef7d8b07d5541f4

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[V] [H], né le [Date naissance 3] 1977 au Mali, a été embauché le 3 septembre 2002 par la société AGO dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de chef de cuisine.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300277

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

la société Axa France IARD ; que la réception des ouvrages a été prononcée le 7 mai 2003 ; que, se plaignant de l'apparition d'infiltrations, d'humidité et de décollements dans les cuisines

Source officielle
CC

soc

61372302cd580146774044fa

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Y... est entré en qualité de commis de cuisine le 7 octobre 1991, au service de la société Eurest titulaire du marché de restauration de l'établissement Le Lys X... ; qu'il est passé au service de la

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6391

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

X..., entré au service de la société UPOL GAMBS le 30 novembre 1985 en qualité de chef de cuisine, a démissionné par lettre du 11 juin 1987 ; Attendu que pour débouter M.

Source officielle
CC

soc

61372669cd580146774255d9

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme Y... a été engagée le 25 juin 1984 par la maison de santé Sainte-Marthe et qu'elle a été classée comme commis de cuisine

Source officielle
CC

soc

61372265cd580146773fc997

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

X... a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société Le Refuge, une première fois pour la saison d'hiver du 15 décembre 1988 au 16 avril 1989, puis une deuxième fois pour la saison d'été, par

Source officielle
CC

comm

613721d5cd580146773f7e2d

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

devait exercer une activité de boulangerie-patisserie ; que la société Genty a amputé une partie de la surface réservée au supermarché pour aménager une boutique destinée, non pas à la vente de plats cuisinés

Source officielle
CC

soc

613722c8cd58014677401669

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Z..., engagé verbalement, le 1er janvier 1991, comme chef de cuisine par M.

Source officielle
CC

civ3

613723fccd58014677410c7a

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

la société Fanello, également assurée par la SMABTP ; que la réception est intervenue le 1er février 1991, avec des réserves concernant des carreaux cassés qui avaient dû être réparés dans le local cuisine

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa6b

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

pourvoi incident ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 octobre 2000), que le 4 décembre 1995, la société Beaubour, fabricant de plats cuisinés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00603

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 SEPTEMBRE 2023 La société RM cuisines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eada

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Elle relève que l'employeur n'a pris aucune mesure pour la protéger des comportements du cuisinier.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e3a7ecba2a7114e099

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Le cuisinier pour sa part prépare et cuisine des mets selon un plan de production culinaire, peut élaborer des plats et des menus, effectuer les commandes, encadre une équipe, et coordonne notamment les

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007611406

Admin. suprême

8 novembre 1967

8 novembre 1967

. - Taux réduits - "Confitures, gelées, marmelades obtenues par cuisson avec addition de sucre".

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 4 A

63660b35bb0cef7f742792a0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La société Kieffer reproche à Monsieur [N] une très nette dégradation des prestations relevant de sa sphère de compétence de chef de cuisine dirigeant l'ensemble du pôle cuisine, au cours des derniers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00526

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

[B] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Delcome le 14 septembre 2013. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938b8

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Elle indique que les fonctions de la salariée étaient strictement cantonnée à la cuisine, qu'elle devait être présente de 11H30 à 14H00 pour le service du midi, avec une coupure jusqu'à 18H00, 18H30 où

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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